[F] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande, motifs pris, d'une part, de « diplômes inadaptés au regard des compétences exigées pour l'inscription

avait fait état, le 22 juillet 1987, du fonctionnement anormal de l'installation frigorifique, ne procurant pas la température contractuellement prévue, et provenant de l'insuffisance de puissance du matériel

les sommes de 1 581,37 euros au titre de la première redevance annuelle et de 5 000 euros, au titre de l'indemnité contractuelle de résiliation, alors selon le moyen : 1°/que l'installateur d'un matériel

D G, dont il n'est pas soutenu qu'il était à ce moment son patient, ne peut être de nature à faire disparaître le caractère inadapté, la maladresse et/ou la grossièreté de ses interventions, et d'autre

I..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Abri Maternel, dont le siège est [

témoins D..., E...), et les heures supplémentaires (témoins E..., Y..., A..., D...), utilisant la menace d'un licenciement en cas de non travail terminé (D...) ou affectant les salariés à des tâches inadaptées

Saint-Priest ; que, pour effectuer la dernière partie du parcours, la société Cool Jet s'est substituée la société Solution route, aux droits de laquelle est venue la société Notatrans, qui a enlevé le matériel

et matériaux du bâtiment et des travaux publics, un poste disponible conforme aux prescriptions très restrictives du médecin du travail où qu'il y ait eu, après le licenciement, un recrutement afin de

Z... qui n'avait pas la possibilité matérielle de prendre la fuite, étant bloqué par sa portière, n'avait d'autre choix que de se défendre face à l'atteinte injustifiée pour son intégrité physique qu'il

locataire a affecté les bâtiments loués à l'exploitation de son commerce, sans intervention particulière du bailleur : la maison d'habitation comme dépôt de pneus, le petit bâtiment comme dépôt de matériel

I... vise particulièrement le comportement maternel de Mme K...

Y... a agi en état de coaction, la cour d'appel a, sans insuffisance ni contradiction caractérisé, en tous ses éléments, tant matériel qu'intentionnel, le délit d'abus de faiblesse dont elle a déclaré

du bailleur suppose une mise à disposition du bien objet du bail permettant l'affectation prévue originairement ; que le bien loué doit donc, compte tenu du droit applicable et de ses spécificités matérielles

Y... n'avait pas fait une simple erreur d'appréciation, mais avait fait un choix de construction en connaissance de cause de l'inadaptation des fondations au sol d'assise, sachant qu'elle entraînerait

Vous aviez pris de bonnes résolutions promettant de cesser ce comportement complètement inadapté à une relation saine avec vos collègues de travail ; J'avais décidé de vous faire et de croire en un changement

fallu modifier les données de base pour mettre en place un autre modèle de pompe placé à moins 180 mètres afin d'obtenir le rendement escompté de 250m3/h ; que la conception de l'installation est inadaptée

, selon le moyen, que : Pour déterminer les conditions d'application de l'article L. 125-1, alinéas 2 et 3, du Code des assurances, les juges doivent impérativement se placer, en cas de dommage matériel

de la victime ; qu'en omettant de rechercher si les rayures et les arrachements, imputables à la société Simonis, et les avaries survenues au cours du transport, liées au caractère insuffisant et inadapté

à la conception d'origine, aux compagnies UAP et Commercial Union, auprès desquelles avait été souscrite une police "tous risques chantiers" ; que les assureurs n'ayant indemnisé que les dommages matériels

défectueux a finalement été remisé à l'extérieur des bâtiments faut d'avoir jamais pu fonctionner ; que le matériel défectueux avait certes été acquis dans un premier temps par les époux [D]