Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

G..., faisant état du prêt, aux motifs qu'il n'avait pas été cité en première instance et qu'il ne s'était pas présenté devant la cour, quand il résulte des notes d'audience qu'il était présent à l'audience

présents : M.

Cochard, président, M. Zakine, conseiller rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Carmet, Merlin, conseillers, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, MM.

[Z] et de Mme [L], après débats en l'audience publique du 18 juin 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Djikpa, conseiller référendaire rapporteur, M.

Défaut grave de gestion et d'information du Président et du Bureau du Conseil d'administration : lors de la réunion du Bureau du Conseil d'administration du 12 mai 2015, vous avez indiqué aux membres du

la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du deux décembre deux mille neuf.MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boré

publique du 25 juin 2019, où étaient présents : M.

le présent arrêt.

arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 2019, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Vieillard, conseiller rapporteur, M.

X... en raison de l'existence d'une contestation sérieuse; que la demande présentée par M.

(Hauts-de-Seine), 18 ) le Bureau d'études BE GE CE, dont le siège est ... (Meurthe-et-Moselle), représenté par son syndic M. G..., 19 ) M.

de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt ; Faits et procédure 1.

X... ayant contesté le montant des factures d'honoraires que lui avait présenté la SCP d'avocats Y... et Z...

judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet 1995, où étaient présents : M.

le bureau n'était pas présenté comme étant « de » [E] [O], de sorte qu'il existait un « aléa sur l'attribution du bureau » à l'artiste au jour de la vente dont l'acquéreur avait eu connaissance, la cour

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Monboisse, conseiller rapporteur, MM. Ferrieu, Finance, conseillers, M. Boinot, Mme Bourgeot, MM.

tribunal d'instance d'Antony, au profit de la société Sema Group Capital Markets, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2000, où étaient présents

décret, son président et, le cas échéant, son bureau ; Attendu que pour rejeter la demande d'annulation de l'assemblée générale du 1er août 2003, l'arrêt retient qu'il résulte des pièces versées aux

arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mai 2001, où étaient présents : M.