CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 177 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100834

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[B] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète à l'Etablissement public de santé Alsace Nord, par décision du directeur d'établissement, en raison

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188d5

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

dès lors, en se bornant à déclarer, sans en avoir analysé ni même cité le contenu, qu'il ne pouvait être tiré "de façon intrinsèque aucune conséquence "de l'attestation rédigée par le docteur Z..., psychiatre

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f3938

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

justifier le déclenchement d'une telle scène, et, deuxièmement, les responsabilités de la salariée ne l'autorisant pas à perdre, sans raison, son contrôle personnel ; alors, d'autre part, que le médecin psychiatre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00227

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

« avoir souffert le martyre, d'insomnies, de cauchemars, de troubles intestinaux et avoir fait une tentative de suicide ayant laissé des séquelles, et avoir suivi une thérapie de deux ans avec un psychiatre

Source officielle
CC

cr

AILLES, en date du 3 mars 1999, qui, dans la procédure suiviec/Louis

6137260bcd580146774228b3

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

jeune A... ne reposerait que sur des déclarations assez floues (sic) d'une enfant de quatre ans ; que la fillette, aux termes de toutes ses déclarations, effectuées tant auprès de psychologue ou psychiatre

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f4d

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

sinon pendant deux mois, à la fin de l'année 1993, et qu'il a alors versé 3 000 francs à son ex-épouse; il précise qu'il se trouve actuellement au Secours Catholique, ..., qu'il est suivi par un psychiatre

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259ec

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

qu'il résultait de l'enquête, de l'expertise et des témoignages recueillis, et que ces accusations n'étaient pas crédibles compte tenu des déclarations faites par la partie civile devant l'expert psychiatre

Source officielle
CC

soc

613722eccd58014677403485

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

ses demandes, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel qui, constatant la nécessité de l'avis d'un spécialiste en neurologie, a homologué néanmoins le rapport d'expertise émanant d'un psychiatre

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4edc3

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

bien d'autrui ; que les faits de la présente espèce révèlent une violence nouvelle et d'une acuité plus grande encore ; qu'il y a tout lieu de redouter, dès lors, et quand bien même l'expertise psychiatrique

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eea

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

légale ; "en ce que la chambre d'accusation a renvoyé X... devant la cour d'assises ; "alors que la chambre d'accusation qui relève expressément que l'intéressé a fait de nombreux séjours en psychiatrie

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f81

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

l'unique foi des déclarations de la victime, au prétexte que celles-ci auraient été constantes, la preuve de la réalité des actes de pénétration ne découlant ni des expertises médico-psychologiques ou psychiatriques

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résultait de l'information, charges suffisantesc/Jean-Pierre X

6137267ecd58014677425fe5

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

pouvaient que faire comprendre à Jean-Pierre X..., ancien garagiste, que "quelque chose" sous le véhicule gênait la marche en avant" ; que les experts qui ont examiné Jean-Pierre X... sur les plans psychiatrique

Source officielle
CC

cr

ésultait de l'information des charges suffisantesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03300

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

points essentiels et, ainsi que la partie civile l'explique elle-même, et de façon concordante avec les données de l'enquête, elle était, lors de cette première audition, hospitalisée en milieu psychiatrique

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b70

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

soit le résultat d'une influence de sa part ou d'un défaut d'autorité sur son fils, le niveau intellectuel et l'intelligence de Christian Y..., sans cesse soulignés dans l'approche psychologique et psychiatrique

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f16e

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

dans la lettre qu'elle a adressée le 28 décembre 1991 au procureur de la République, le docteur Evelyne L... qui, à l'évidence, mesurait la gravité de son signalement, indique avoir rencontré le psychiatre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02025

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Z..., psychiatre à Saint-Georges de Montelar ; qu'il est en date du 16 novembre 2015 et ainsi libellé : « Je soussigné docteur Daniel Z... certifie, ainsi que j'en faisais état dans mes deux précédents

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

touchait les seins de sa nouvelle compagne ; qu'elle annexait à son rapport, en date du 12 juin 1999, trois dessins dont l'un représente de manière assez précise le sexe féminin ; que le docteur D..., psychiatre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02448

Cassation

19 septembre 2017

19 septembre 2017

à l'acte criminels ou délictuels eu égard aux précédentes condamnations prononcées à l'encontre de l'accusé pour des faits d'atteintes à l'intégrité de la personne et aux conclusions de l'expert psychiatre

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e151

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

procès-verbal de première comparution et que ce récit résultait nécessairement des questions posées par le juge, le conseil de l'inculpé se prévalait d'une expertise de B... confiée à un médecin psychiatre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean- Marie Z

61372683cd58014677426299

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

semblait justifiée ; que la victime ne peut aujourd'hui venir obtenir l'indemnisation d'une aide ménagère à laquelle elle n'a pas estimé avoir eu la nécessité après le 17 juin 2003 ; que, si l'expert psychiatre

Source officielle

Page 24 sur 209

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →