X... a formé un pourvoi contre l'arrêt du 17 avril 1991; que les moyens de ce pourvoi ne concernent aucune partie du dispositif de cet arrêt; qu'ainsi le pourvoi est irrecevable; Sur le pourvoi, en

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit de Monsieur Cornélius X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ...,

(Nord), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 1991, où

Guy, contre l'arrêt n° 918 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1992, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, l'a condamné à diverses

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z...

... en date du 29 avril 1986 (D 808), le procès-verbal de confrontation du 28 novembre 1988 (D 2960) de Simone E... avec le témoin Marie Y..., épouse A..., et le procès-verbal d'interrogatoire de Simone

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lombardi, dont le siège est à Arudy (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

Louis Y..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

CHAMBRE CIVILE, DU 15 MAI 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 22-17.290 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2022 par la cour

est encourue ; Par ces motifs, et sans qu'il y ait lieu d'examiner le second moyen de cassation proposé, CASSE et ANNULE l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 24 juin 1986, mais en ses seules

Khorso, contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 juin 1987, qui, après rejet de l'exception de prescription soulevée par le prévenu, l'a condamné, pour usage d'un faux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Etiennette Y..., née Z..., demeurant ... à Le Teich (Gironde), en cassation

ACTION PUBLIQUE ETEINTE et REJET sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1985, qui, pour refus d'acquitter le montant

est ..., défenderesse à la cassation ; La société Guyenne et Gascogne, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque

, pris de la violation des articles 7, 17 et 34 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, 575-6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

1982 et 17 février 1984.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société foncière agricole de Servon, dont le siège social est sis ..., (Seine-et-Marne), en cassation