AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alexandra

Alexandre, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, du 26 juin 1986, qui, dans une procédure suivie contre Guy Y... du chef de dénonciation calomnieuse, a déclaré l'infraction

ALEXANDRE, EXPLOITANT SOUS LA FORME D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, UN DEBIT DE BOISSONS, ONT ETE CONSTATES PAR UN PROCES-VERBAL DRESSE LE 20 JUILLET 1975 PAR LES AGENTS DE LA DIRECTION NATIONALE

Alexandre Z..., à l'occasion des pourvois formés contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 21 février 2018, qui pour viols et tentative de viol l'a condamné à quatorze ans de

Alexandre X..., 2°/ à Mme Frédérique A..., épouse X..., domiciliés tous deux [...] , 3°/ à Mme Murielle B..., domiciliée [...] , 4°/ à la Société groupement immobilier Provence (SOGIP), société à responsabilité

DE LOTS, LES ANCIENS ETABLISSEMENTS ROSSIGNOLS, AUX DROITS DESQUELS SE TROUVE LA SOCIETE FONCIERE SAN MARINO, LA DAME ALEXANDRE C..., LA DAME SIMONE C..., LES SIEURS Y..., Z..., X... ET D...

PUBLIES A LA CONSERVATION DES HYPOTHEQUES EN CE QUI CONCERNE LE TERRAIN LUI AYANT APPARTENU A HYERES; QUE MME Y..., VEUVE M EMILE X..., EST DECEDEE A SON TOUR EN 1931; QU'EN 1958, MOURUT M ALEXANDRE

avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CORDIER ; Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 7 juin 2011 et présentée par Alexandre

Alexandre X..., domicilié ..., 2°/ à M.

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre X..., des chefs de subornation de témoins

Alexandre, partie civile, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES qui, dans l'information contre personne non dénommée des chefs de faux en écriture privée et usage

Y... souscrivait divers engagements dont notamment celui de mettre à la disposition de Mme A... les moyens nécessaires pour terminer la biographie de son oncle, Alexandre A..., et faire éditer un livre

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexandre Y..., 2°/ Madame Laurence Z... épouse Y..., demeurant ensemble ...

Alexandre Z..., demeurant 1, place Châteaubriand, 35270 Combourg, 7°/ de M.

Alexandre D..., demeurant SP 91 339/0020 à Tahiti (Polynésie française), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1999, où étaient présents : M.

Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 27 octobre 1992 qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à la peine d'un mois d'emprisonnement avec sursis et

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 décembre 1987, qui, pour exercice illégal de l'art dentaire, les a condamnés chacun à 15 000 francs d'amende