arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit : 1 / de Mme Catherine YI..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-France U..., demeurant 7, square Ernest Chevreux

prescriptions imposées par le maître d'ouvrage ; une troisième proposition conduisant à augmenter la pente de toiture à 14% est rejetée tout comme celle qui a pour conséquence de réduire la hauteur des chevrons

des actifs »; que l'article 2 stipulait, en substance, une promesse de cession par les groupes B et C au groupe A de leurs actions des Etablissements B... et de leurs parts sociales des SCI Trois Chevrons

option de défiscalisation imposée unilatéralement par la banque en sa faveur, eu égard aux enjeux financiers d'une opération concernant en réalité plusieurs sociétés appartenant à deux investisseurs chevronnés

Par ailleurs, lu devais voir un assureur au sujet de la Chevron afin d'obtenir une couverture du risque incendie, Si cela n'est pas possible, il faudra sans doute que J'envisage de la mettre chez un professionnel

ou collectivités, soit les communes de Bailleul-le-Soc (2001), Catenoy (2000 et 2001), Sacy-le-Grand (2000), Moyenneville (2001), Dompierre (2000/2001), Nery (2000), Rosoy-en-Multien (2000/2001), Chevrières

1992 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société anonyme Beghin Say, dont le siège social est à Thumerie (Nord), élisant domicile en son établissement à Chevrières

contourné la grange sur le côté gauche, pour suivre le petit escalier en pierre et les eaux de pluie se sont infiltrées au niveau de la tête de mur du salon dans l'angle Ouest dans l'épaisseur des chevrons

M... n'a pas respecté le devis qui avait été établi selon le rapport Q..., et qui prévoyait la démolition complète de la charpente, du bâti et des chevrons ; que des éléments calcinés ont été laissés en

Sur les demandes reconventionnelles présentées par les sociétés Holdim et Cap 50 : ( que) cependant ( ) les parties sont toutes des professionnelles chevronnées de la promotion immobilière et des ventes

demander à voir exclure les livraisons réalisées par les fournisseurs ; que quant à la pratique se rapportant aux matériaux « enlevés magasin » et qui concerne le petit matériel (casques, colle, ciment, chevron

travail le 29 juillet 2003 sur un chantier à Urrigne, il est tombé du toit sur lequel il travaillait en posant le pied sur un lambris de l'avant toit qui s'est effondré car il n'était plus soutenu par le chevron

ouvrages édifiés par l'OPAC de Tours sur la parcelle DY26 ; AU MOTIFS QUE, sur l'empiétement des bâtiments de l'OPAC sur le fonds de l'appelante, la SCI soutient que l'OPAC a coupé l'extrémité des chevrons

ALORS D'UNE PART QUE des travaux de rénovation d'une maison comprenant notamment l'isolation thermique des façades, des ouvertures de fenêtre, le renforcement de la charpente et des changements de chevrons

Un ensemble de planchers et de chevrons en bois permet de relier les potences entre elles avec création d'un plancher de circulation ou de travail et d'une protection anti chute par la pose de lisses horizontales

. : « dans tout ce dossier, j'ai doublé les documents et les avis avec le Professeur Thomas X... afin que, en cas d'impossibilité de ma part d'intervenir, un juriste des plus chevronnés puisse prendre

d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Philippe Delaere, société civile professionnelle, dont le siège est immeuble Le Constens, boulevard du docteur Chevrel

de travaux en date du 6 janvier 2011, et faisant part des observations de la préfecture des Hauts de Seine sur la légalité de cette déclaration, était adressé au notaire de Mme Y..., soit l'étude Chevreux