Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER ; Vu le mémoire

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnell RICHARD

[V] [H], contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2015, qui, pour recel, dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire entraînant des

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU,, les observations de Me RICARD

PARIS, le sept mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me RICARD

L... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2008, qui, pour tromperie, faux et usage, et travail dissimulé, l'a condamné à

M..., épouse O..., ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2019, qui, pour contrefaçon de marque et importation de marchandises prohibées

H..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2018, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme N...

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. C... A..., et les conclusions de M.

Larmanjat, Ricard, Parlos, Bonnal, conseillers de la chambre, MM. Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [H] [R], et les conclusions de M.

________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 9 FÉVRIER 2022 Mme [L] [J], épouse [C], a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle

Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [K] [V] [J], et les conclusions de M.

___________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 DÉCEMBRE 2024 Mme [V] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle

tenue au Palais de Justice à Paris, le vingt-six mars deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle RICARD

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 27 MARS 2024 Mme [P] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité transmise par jugement du tribunal correctionnel

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD