le litige les opposant : 1°/ à la société Humeau, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société 3L ingénierie

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 La société Bureau d'ingénierie

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 2021), la société Technip France, devenue la société Technip énergies France (la société), est spécialisée dans l'ingénierie et la construction de projets

, 2°/ à la société Arcade ingénierie, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société l'Auxiliaire, dont le siège est [Adresse 4], défenderesses à la cassation.

2°/ le Syndicat national de l'encadrement des professions des études et des conseils, 3°/ la Fédération nationale du personnel de l'encadrement de l'informatique, des études, du conseil et de l'ingénierie

[R] a été engagé en qualité de consultant, statut cadre par la société Intitek ingénierie le 3 février 2015.

Y... et la société INATIS, cela ne peut avoir pour effet de rendre irrecevables les demandes de M.

(La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Ingar promotions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cegid Ingénierie, société anonyme, venant

moment de la conclusion de l'acte par le notaire, la cour d'appel a violé l'article L. 313-1 du code de la consommation ; 5°/ qu'en considérant, en outre, que les frais d'ingénierie

X... avait fait valoir qu'il était néophyte en matière financière et qu'il s'était inscrit, fin 2007, à une session de formation à l'« executive M.Sc Ingénierie patrimoniale du dirigeant », mais qu'il

Rosa à l'extérieur, de différer sa sortie; "qu'en outre, il doit être observé que Géraldine X... a déclaré que quelques jours avant les faits, Jacky A... était en possession d'une arme à feu... qu'Ingrid

X... auprès du prestataire Pentia ingénierie (cf. conclusions p. 22 b3) ; que pour affirmer que le licenciement de M.

l'occasion de cette perte de marché ou tout au moins une activité de même nature, de sorte qu'il importait peu que les conditions d'intervention de la société Suez aient été étendues aux conseils dans l'ingénierie

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mars 2006), que le 19 décembre 2001, un contrat de travail à durée indéterminée a été conclu, à compter du 18 avril 2002, entre le groupe Ingénierie

apos;instance de Paris 16e (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération nationale du personnel de l'encadrement informatique, conseil, ingénierie

dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société [J] , société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société 2 AD ingenierie

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Apave Sudeurope, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Cobalp ingénierie

K..., chargé de l'ingénierie ; que la société Axa a demandé la condamnation de la société BLS à lui restituer l'indemnité d'assurance qu'elle lui a versée ; Sur le second moyen du pourvoi principal :

, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à Mme [Q] [E], domiciliée [Adresse 8], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Planetude ingénierie, 8°/ à la société mutuelle d'assurance du