Parviz, demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (8e Chambre, Section A), au profit de la SNC Pinault Vannes, dont le siège est ZC de Kénéah à

d'un arrêt rendu le 7 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société nationale de programme France Régions 3, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

B..., demeurant Résidence Dimes Kennedy B, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 328/ de la société civile immobilière Damour, dont le siège est ... (Pas-de-Calais), 338/ de M.

Patrick C..., demeurant 100, Résidence du Parc, avenue John Kennedy à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 2°) de M. Z..., demeurant ...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Communauté urbaine du Grand Nancy, venant aux droits du District urbain de Nancy, dont le siège est 22, 24, Viaduc Kennedy

Yann Kenneth B..., demeurant 32 Wellington street Y... Ely, Cambridge Shire, Grande Bretagne (Avondale), 2 / Mme Margaret X... épouse B..., demeurant 32, Wellington street Y...

Kenneth X..., demeurant ...

en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit du Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est 104, avenue du Président Kennedy

B..., demeurant Résidence Dimes Kennedy B, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 318/ de la société civile immobilière Damour, dont le siège est ... (Pas-de-Calais), 328/ de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio France, Société nationale de radio-diffusion, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

, 51061 Metz, 35 / de la Société stéphanoise des services publics , dont le siège est Le Porchon, Route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 36 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Kenneth X... du chef d'importation sans déclaration de marchandises fortement taxées, n'a prononcé que sur l'amende douanière ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 janvier 2014 où

Kenneth, Z...

Kennet, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 23 septembre 1996, qui, pour infractions à la législation sur les étrangers et sur les stupéfiants, contrebande

René Y... et Mme Gisèle Z..., liquidateurs, demeurant ..., 2°) de la société Ameron, société de droit néerlandais, ayant siège Kennedy Laan 7 à Geldermalsen (Pays-Bas), 3°) de la société Gardella,

la société La Pizzeria, société par actions simplifiée, dont le siège est 20 avenue Edouard VII, 64200 Biarritz, 2°/ la société Jafa, société à responsabilité limitée, dont le siège est 1 avenue Kennedy

rencontrées par la SA JPR Services tout au long de la période pendant lequel le bail a couru : « L'immeuble a été construit par la compagnie marchande et financière sous forme de SCI Parc de l'activité Kennedy

parlement libanais et quatre anciens premiers ministres, vient au nom de la ligue arabe défendre la cause des palestiniens, ce qui est beaucoup moins solennel, c'est l'outrecuidance des stups américains, à Kennedy

Kennedy, 12100 Millau, 13 / de M. C. Burgmair, demeurant 18, rue de la 1ère armée française, 32200 Gimont, 14 / de M.

Alfred AM..., demeurant à Lambersat (Nord), 36, avenue du président Kennedy, 28°/ de Mme Françoise YF..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 29°/ de M.