incident, qui est recevable : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 mai 2001), que les époux X... ont chargé la société Alves d'exécuter des travaux de maçonnerie

A..., architecte ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 19 avril 2016), que M. et Mme Y... ont confié des travaux de maçonnerie à la société Yvon

X..., maître d'oeuvre, de travaux de maçonnerie et de carrelage à l'occasion de l'installation d'un ascenseur et de la création de WC supplémentaires dans l'hôtel exploité par Mme Y..., la société Rota

X..., B..., Y... et A..., engagés le premier en 1980, les deux suivants en 1981 et le quatrième en 1982, en qualité de maçons, par M.

Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Les travaux de démolition, maçonnerie, charpente, couverture et carrelage ont été exécutés par la Société travaux bâtiments (STB). 3. Se plaignant de malfaçons, Mme [E] a assigné M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel de Montpellier, 19 octobre 2004), que les SCI Ensimmix et Marana

[N], architecte, pour la réalisation des plans nécessaires à la demande de permis de construire et avec la CETEC, bureau d'études, pour faire établir les plans d'exécution des ouvrages de maçonnerie ;

Il est donné acte à Mme [U] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société de droit anglais Pinsent Masons LLP. Faits et procédure 2.

X..., entrepreneur de maçonnerie, un camion équipé d'une benne qui, au cours d'une opération de délestage, s'est renversée à la suite d'une rupture de pièces ; que M.

. ; qu'ayant constaté notamment des traces d'humidité dans l'une des pièces et des poutrelles composant la terrasse qui n'avaient aucun appui sur un ouvrage maçonné, ce qui compromettait la solidité du

F... a été engagé le 15 janvier 1980 en qualité de maçon par la société coopérative Les artisans modernes du bâtiment ( la société) ; qu'il a été déclaré par le médecin du travail, à la suite de deux examens

X..., engagé le 3 mai 1977 en qualité de maçon par la société Bazin frères, a été licencié pour faute grave par lettre du 20 juillet 1993 ; Attendu que, pour dire le licenciement du salarié justifié

Masson, président, MM. Bresson et Tournier, conseillers ; que l'arrêt a été prononcé le 14 novembre 1991 par M.

Y..., maçons au service de M. B...

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juillet 1993), qu'en 1986, la société ATCA, devenue Actair, a chargé la société Triverio de l'exécution du lot "gros oeuvre, maçonnerie

A la suite de l'apparition d'une fissure, la société Axa leur ayant notifié une position de non-garantie au motif que les travaux de maçonnerie relevaient d'une activité non déclarée, ils l'ont assignée

X..., il apparaît qu'en toute hypothèse, le préjudice allégué ne vient pas de ce choix mais de la fraude Madoff qui n'est pas imputable à l'assureur » ; qu'en statuant ainsi, bien que les pertes subies

que Michel A... n'était pas le salarié de Z... et en conséquence, partagé par moitié la responsabilité de l'accident mortel dont le premier a été victime ; " aux motifs que Michel A... était artisan maçon

, béton armé, structure et travaux courants » et que, l'activité de maçon n'emportant pas celle de couvreur, les désordres affectant la toiture et ceux résultant directement des travaux réalisés en toiture