Vitse, Mmes Kloda, Champ et Robin-Raschel, conseillers référendaires, Mme Mallet-Bricout, avocat général, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée

Faits et procédure 1.

[S], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président

Eric Malet, defendeurs à la cassation ; Vu leur connexité, joint les pourvois numéros U 01-60.925 et K 02-60.0001 ; Sur la recevabilité des pourvois examinée d'office (après avertissement aux

12.930 ; Vu les observations orales au soutien de la requête par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Spinosi ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Pitney Bowes, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en

Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [D], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur du groupe hospitalier universitaire [Localité 4] psychiatrie et neurosciences, site [3], et l'avis de Mme Mallet-Bricout

Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [O], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience

application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-15.891 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune,

[U], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de l'hôpital [2], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2025 où étaient présentes Mme Champalaune,

Mornet, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de la SCP Fabiani - Pinatel, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient

l'instance enregistrée sous le numéro R 25-10.809 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

l'instance enregistrée sous le numéro S 25-12.558 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

[G] [W] et la société JCG, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

[F], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société clinique Saint-André, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présentes

[J], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat du centre hospitalier de [Etablissement 1], de l'établissement L'assistance publique — Hôpitaux de [Localité 1], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate

R... fait grief à l'arrêt d'avoir omis d'analyser et d'avoir laissé sans réponse ses conclusions demandant à être garanti des condamnations dont il faisait l'objet par la société Maillet et par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce de Melun, 7 octobre 2013), que la société Des Trois Maillets a saisi