la société CAT avait renoncé à celle de certains documents, l'arrêt retient d'abord que cette société est malvenue à prétendre que ces documents auraient été dissimulés puis que la société excipe de rumeurs

Certains clients ont été très choqués des rumeurs que vous colportez sur la vie privée de vos employeurs à tel point que certains nous ont demandé de ne plus être transportés par vous.

usagers de la route et pour eux-même, ils pouvaient alors, selon l'apparence objectivement vraisemblable, redouter à l'instant où ils ont consécutivement décidé d'intervenir ; qu'à cet instant, pour rudes

été promu technicien de production à l'occasion du processus de promotion mise en oeuvre en 2014 à la faveur de la fusion de deux ateliers, car il avait satisfait à la soutenance d'un projet - une rumeur

ET DES DIVERS SALARIES, AINSI QUE DES ELEMENTS DE L'INFORMATION, QU'IL A REPANDU, EN AVRIL ET EN MAI 1974, DES RUMEURS DANS LE PERSONNEL DES CADRES SUR LA DISPARITION DE LA SPS NORMANDIE " OFFRANT AU COMPTABLE

d'indemnité pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, l'arrêt attaqué relève qu'un doute sérieux demeure sur l'ignorance des faits par l'employeur dès 1991 et qu'en tout état de cause, la rumeur

Y... ait donné lieu à des rumeurs malveillantes au sein de l'entreprise ; que, d'autre part, elle a expressément retenu trois témoignages de salariés de l'entreprise qui, selon elle, témoignaient de "l'aversion

X..., que le développement de l'entreprise a vraisemblablement conduit à augmenter son niveau d'exigence sans se soucier toujours de la façon dont il exerce une autorité, sans doute rude, sur le personnel

FAIT GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR CONDAMNE A REPARER SEUL LES DOMMAGES CONSECUTIFS A UNE MAUVAISE CONCEPTION DES FONDATIONS D'UN PAVILLON CONSTRUIT AU BORD D'UN RUISSEAU, ALORS SELON LE MOYEN, QUE, DANS

sont contiguës ; que selon l'expert, la propriété des consorts S... est au contact direct de la voie communale nº 2, à l'angle nord de la parcelle [...], un busage permettant le franchissement du ruisseau

dans deux lettres qu'elle a adressées à Marcel Y... en réponse à une lettre que ce dernier lui avait envoyée le 24 août 2007, la commune de Salon-de-Provence indique qu'elle n'est pas propriétaire du ruisseau

demeurant 16, rue du Champ de Mars, Sélestat (Bas-Rhin), 20°/ de Madame Arlette SCHOEPF, demeurant 14, rue du Champ de Mars, Sélestat (Bas-Rhin), 21°/ de Madame Magalie JOB, demeurant 188, rue du Ruisseau

Jules I..., demeurant ... (53141) Wanze (Belgique), 48/ de Mme Jacqueline D..., épouse Ruisseau, demeurant avec le susnommé rue Theys n8 3, Wanze (Belgique) 4520, Mme D... agissant en qualité de copropriétaire

contester les affirmations des intimés lorsqu 'ils soutiennent que l'usage illicite de la servitude n 'a été que ponctuel ; en effet il n 'est nullement démontré que la SCI ORA VA a emprunté le bord du ruisseau

. ; que la rumeur attribuait une altercation violente entre B... et A... au cours de laquelle le 13 novembre 1993, A... avait porté des coups de couteau à B... entraînant son hospitalisation ; que

être commis que grâce à sa qualité de médecin ; que la révélation punissable consiste à porter à la connaissance d'un tiers, un fait qui a un caractère confidentiel et qui transformera une éventuelle rumeur

arrière du camion, en vue de la décharger, le chauffeur a entrepris de déplacer le véhicule pour le rapprocher du monte-charge du destinataire ; qu'au cours de cette manoeuvre effectuée avec une certaine rudesse

X..., rappelait que celui-ci, marié et père d'un enfant, avait eu un congé pour dépression nerveuse et que, "selon des rumeurs", il tomberait sous le coup de l'article 174 du Code pénal ; que M.