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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613722d9cd58014677402438
13 février 1997
13 février 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MATMUT, de Me Brouchot, avocat du GPA, de la SCP Gatineau, avocat de la société Cigna France, les conclusions
Source officielleciv3
613722c9cd58014677401745
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv2
61372254cd580146773fc112
12 décembre 1994
12 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Boré et Xavier tendant à ce que soit rectifié l'arrêt n° 120
Source officiellecomm
613723f6cd5801467741073f
28 mai 2002
28 mai 2002
Tricot, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardennois, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.
Source officielleciv1
61372350cd580146774082c9
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Escallier et Senglat, de la SCP
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101250
7 novembre 2012
7 novembre 2012
François-Xavier Y...
Source officiellecr
6137264ccd580146774247ab
25 février 2004
25 février 2004
. ; que l'ancien directeur de BTB Rennes, est Xavier D... qui est parti... ; que le siège d'Elis est à Puteaux... ; que M. de B... est directeur de l'usine BTB de Pont-Scorff ; que BTB a aussi une
Source officiellecomm
613723cacd5801467740e2aa
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Y..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372163cd580146773f356d
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts X... et Y..., de la SCP Delaporte et
Source officiellecomm
613720efcd580146773ef9cc
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Alcatel Answare, de la SCP Martin-Martinière
Source officiellecomm
613720d5cd580146773eec62
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de l'administration générale des Douanes et
Source officielleciv3
61372241cd580146773fb7de
13 juillet 1994
13 juillet 1994
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de Me Odent, avocat
Source officielleciv1
613722f4cd58014677403acb
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Xavier Y..., demeurant 60640 Freniches, 2°/ de M.
Source officielleciv1
613723eccd5801467740ff29
26 février 2002
26 février 2002
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société
Source officiellecomm
6137234ecd580146774080e3
26 mai 1999
26 mai 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Bretagne charter, de
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2e9c
16 janvier 1991
16 janvier 1991
civile immobilière (SCI) Legay Grammont, dont le siège social est au lieudit Grammont, à Blace (Rhône), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, notamment par sa gérante Mme veuve Xavier
Source officielleciv1
607943339ba5988459c41839
18 juin 1974
18 juin 1974
FAIT EGALEMENT APPORT DE TERRAINS, AINSI QUE D'UNE SOMME DE 1600000 ANCIENS FRANCS SUR LESQUELS IL ETAIT DIT QU'IL AVAIT VERSE DANS LA CAISSE SOCIALE 1450000 ANCIENS FRANCS, ET QUI A RECU 260 PARTS, XAVIER
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO11304
7 novembre 2018
7 novembre 2018
. - Le 5 février 2013 notre formateur Monsieur Xavier A... a de nouveau constaté un manquement de votre part à suivre les procédures lors de sa visite à la station Esso de Pierre-Bénite.
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613724a5cd58014677417346
28 juin 2005
28 juin 2005
Francky et Xavier X... se portant caution solidaire ; que par acte du même jour, la société GFL a cédé les matériels et les contrats de location à la société Sogélease aux droits de laquelle se trouve
Source officielleciv3
60794bf39ba5988459c44501
3 octobre 1980
3 octobre 1980
PAR ACTE DU 22 AVRIL 1976, DAME X..., PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE RURAL DONNE EN LOCATION A CHEVALIER, A DONNE CONGE A CE DERNIER A FIN DE REPRISE AU PROFIT DE SES TROIS ENFANTS, MARIE-LOIC, GILBERT ET XAVIER
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SELARL Xavier GANTET-CINQ
02/09/2026
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CLOPET, Xavier, Alain, Lino
02/09/2026
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TÉTEREL, Xavier, Pascal, Jérome
02/09/2026
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CHALANCONGO, Malcolm, Xavier, Gilbert
02/09/2026
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Gilles, Nicolas, Didier, Xavier
02/09/2026
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