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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310362

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

réhabilitation de l'habitat (requalification du centre ville), la requalification du Cours Mirabeau, le développement de l'activité touristique et culturelle de la ville avec notamment l'ouverture du Grand Théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02039

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

notamment pour objet le marketing international et national, la coordination, le regroupement et activité de conseil en Suisse et à l'étranger dans le domaine du mannequinat, de la mode, du cinéma, du théâtre

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f42d

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

motivée par le comportement perturbant de la mère pour l'enfant ; que de cet arrêt très motivé, il ressort que X... présente une personnalité organisée autour d'un noyau névrotique, un comportement théâtral

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02583

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

l'article R. 421-19 du code de l'urbanisme inclut dans le champ d'application du permis d'aménager des travaux, aménagements et installations qu'il est possible de regrouper en trois grandes catégories thématiques

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00171

Cassation

29 janvier 2008

29 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société d'exploitation théâtrale (la SET), devenue la société Carao, soutenant qu'avait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100578

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

de la charte de la société Xooloo, et constate que la base de données se compose d'une longue liste d'adresses URL renvoyant vers des sites, des rubriques de sites, et des pages, avec un portail thématique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101267

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Il est précisé que ce type de personnalité peut donner lieu à des décompensations avec troubles de l'humeur et manifestation hallucinatoire verbale ; que le rapport détaille la thématique de &quot

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10200

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Y... pendant la durée de chaque contrat conclu avec l'Economat des armées dans le cadre du soutien logistique apporté par celui-ci à l'armée française sur le théâtre des opérations militaires, présente

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201750

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

095 euros) fondé sur trente représentations n'est pas démontrée ; que la reprise du spectacle ne sera retenue qu'à hauteur de la moitié avec l'estimation faite par l'expert à partir de la jauge du Théâtre

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200969

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

de l'AFDAS, convention collective de la CANRAS et convention collective du doublage et de la post-synchronisation) et dans le champ d'application de la convention collective nationale des tournées théâtrales

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100207

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

1100 ¿ par mois et se trouve donc en grande difficulté pour faire face à leurs besoins ; qu'ils pâtissent de cette situation puisque Maïlys n'a pas pu poursuivre ses études au lycée Pothier, option théâtre

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CC

civ1

60794d029ba5988459c47cb0

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

et d'autoriser des tiers à utiliser tout ou partie de cette oeuvre, paroles et musique ensemble ou séparément, en thème dominant ou secondaire de fond sonore de films, ou de toute représentation, théâtrale

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CC

civ1

60794e2e9ba5988459c48dc5

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

X... pour sa collaboration à l'élaboration du guide thématique "Les petits fûtés" consacré au golf, édité par la société Nouvelles Editions de l'université (NEU), l'arrêt retient que ces oeuvres, justement

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CC

soc

613720fecd580146773f017a

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

.. a signé avec le président du Syndicat intercommunal dénommé "Opéra du Nord" un acte intitulé "contrat d'engagement", aux termes duquel il s'obligeait à assurer un rôle dans six représentations théâtrales

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101312

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

sur un policier lui occasionnant des blessures ; que l'avis de saisie du 18 décembre s'est prononcé en faveur de la poursuite de l'hospitalisation complète en soulignant que les idées délirantes à thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00731

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

à hauteur d'un revenu de 27 662 € sur un revenu total de 45 199 €, soit pour 61,20 % ; - en 2012, il a travaillé pour la société MULTI THEMATIQUES à hauteur d'un revenu de 25 599 € sur un revenu

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02205

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

celui-ci ayant la parole ; Vu le transport décidé par le président en vertu de son pouvoir discrétionnaire et prévu le lundi 3 décembre 2018 à partir de 14 heures sur la voie publique à Macon (abords du théâtre

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301253

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

d'amiante dans la chaufferie du sous-sol, étant précisé en page 3 que la totalité des locaux avait été visitée ; qu'après la vente à la commune de Toulon, celle-ci a, dans la perspective de créer un théâtre

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00554

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

suggestive avec un verre d'alcool à la main avec cette mention « Goulue la Pompe en séance privée avant des libations » et le document comportant un texte ainsi libellé : « j'étais l'autre jour au théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00556

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

augmentation de capital de la société mentionnant l'adresse personnelle du gérant, pièce communiquée par Monsieur X...,- un contrat de location conclu selon ses propres écritures, par Monsieur X... avec le théâtre

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