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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310362
28 juin 2018
réhabilitation de l'habitat (requalification du centre ville), la requalification du Cours Mirabeau, le développement de l'activité touristique et culturelle de la ville avec notamment l'ouverture du Grand Théâtre
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02039
15 novembre 2023
notamment pour objet le marketing international et national, la coordination, le regroupement et activité de conseil en Suisse et à l'étranger dans le domaine du mannequinat, de la mode, du cinéma, du théâtre
cr
6137259ecd5801467741f42d
26 mai 1999
motivée par le comportement perturbant de la mère pour l'enfant ; que de cet arrêt très motivé, il ressort que X... présente une personnalité organisée autour d'un noyau névrotique, un comportement théâtral
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02583
14 juin 2016
l'article R. 421-19 du code de l'urbanisme inclut dans le champ d'application du permis d'aménager des travaux, aménagements et installations qu'il est possible de regrouper en trois grandes catégories thématiques
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00171
29 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société d'exploitation théâtrale (la SET), devenue la société Carao, soutenant qu'avait
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100578
13 mai 2014
de la charte de la société Xooloo, et constate que la base de données se compose d'une longue liste d'adresses URL renvoyant vers des sites, des rubriques de sites, et des pages, avec un portail thématique
ECLI:FR:CCASS:2016:C101267
9 novembre 2016
Il est précisé que ce type de personnalité peut donner lieu à des décompensations avec troubles de l'humeur et manifestation hallucinatoire verbale ; que le rapport détaille la thématique de "
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10200
14 février 2018
Y... pendant la durée de chaque contrat conclu avec l'Economat des armées dans le cadre du soutien logistique apporté par celui-ci à l'armée française sur le théâtre des opérations militaires, présente
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201750
20 novembre 2014
095 euros) fondé sur trente représentations n'est pas démontrée ; que la reprise du spectacle ne sera retenue qu'à hauteur de la moitié avec l'estimation faite par l'expert à partir de la jauge du Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2011:C200969
12 mai 2011
de l'AFDAS, convention collective de la CANRAS et convention collective du doublage et de la post-synchronisation) et dans le champ d'application de la convention collective nationale des tournées théâtrales
ECLI:FR:CCASS:2014:C100207
5 mars 2014
1100 ¿ par mois et se trouve donc en grande difficulté pour faire face à leurs besoins ; qu'ils pâtissent de cette situation puisque Maïlys n'a pas pu poursuivre ses études au lycée Pothier, option théâtre
60794d029ba5988459c47cb0
28 janvier 2003
et d'autoriser des tiers à utiliser tout ou partie de cette oeuvre, paroles et musique ensemble ou séparément, en thème dominant ou secondaire de fond sonore de films, ou de toute représentation, théâtrale
60794e2e9ba5988459c48dc5
21 novembre 2006
X... pour sa collaboration à l'élaboration du guide thématique "Les petits fûtés" consacré au golf, édité par la société Nouvelles Editions de l'université (NEU), l'arrêt retient que ces oeuvres, justement
613720fecd580146773f017a
31 octobre 1989
.. a signé avec le président du Syndicat intercommunal dénommé "Opéra du Nord" un acte intitulé "contrat d'engagement", aux termes duquel il s'obligeait à assurer un rôle dans six représentations théâtrales
ECLI:FR:CCASS:2015:C101312
18 novembre 2015
sur un policier lui occasionnant des blessures ; que l'avis de saisie du 18 décembre s'est prononcé en faveur de la poursuite de l'hospitalisation complète en soulignant que les idées délirantes à thématique
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00731
26 avril 2017
à hauteur d'un revenu de 27 662 € sur un revenu total de 45 199 €, soit pour 61,20 % ; - en 2012, il a travaillé pour la société MULTI THEMATIQUES à hauteur d'un revenu de 25 599 € sur un revenu
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02205
14 novembre 2019
celui-ci ayant la parole ; Vu le transport décidé par le président en vertu de son pouvoir discrétionnaire et prévu le lundi 3 décembre 2018 à partir de 14 heures sur la voie publique à Macon (abords du théâtre
ECLI:FR:CCASS:2015:C301253
12 novembre 2015
d'amiante dans la chaufferie du sous-sol, étant précisé en page 3 que la totalité des locaux avait été visitée ; qu'après la vente à la commune de Toulon, celle-ci a, dans la perspective de créer un théâtre
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00554
15 mars 2016
suggestive avec un verre d'alcool à la main avec cette mention « Goulue la Pompe en séance privée avant des libations » et le document comportant un texte ainsi libellé : « j'étais l'autre jour au théâtre
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00556
9 avril 2015
augmentation de capital de la société mentionnant l'adresse personnelle du gérant, pièce communiquée par Monsieur X...,- un contrat de location conclu selon ses propres écritures, par Monsieur X... avec le théâtre
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