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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372192cd580146773f4e4e
9 octobre 1991
André, Eugène Y..., 2°/ Mme Anna, Maria, Elisa Y..., née A..., demeurant ensemble ... (Allier), 3°/ M.
civ1
613720b0cd580146773ed878
13 octobre 1987
André Z..., 2°) de Mme Casimira A..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (Hauts-de-Seine), 3°) de M. X... Y... MOHAMED, demeurant ...
comm
61372311cd58014677404f93
3 mars 1998
André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit de M.
6137237acd5801467740a518
19 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée, Yvonne Y..., demeurant ... de Ballon, 34190 Ganges, en
613723d4cd5801467740eaf8
19 décembre 2001
Le Roch, épouse Barbe, demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline B..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / Mme Andrée B..., épouse D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par
613721f6cd580146773f9176
20 octobre 1993
André Z..., demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section B), au profit de M. Patrick, Henri, Albert Y..., demeurant ...
613721e1cd580146773f86ae
5 mai 1993
Soulat, 28/ Mme Christiane, Andrée, Louise A..., épouse Soulat, demeurant ensemble à Angoulême (Charente), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre
613721e2cd580146773f8744
11 mai 1993
André X..., 28/ Mme Y...
613722a3cd580146773ff765
20 février 1996
André X..., demeurant 3, place de la Gare, 02320 Pinon, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de Mme Nicole Y
613722aacd580146773ffd3e
André X..., demeurant ..., 3 / de la société civile immobilière (SCI) Sabcat, dont le siège est ..., 4 / de la société Investissement lyonnais, société à responsabilité limitée, dont le siège est
6137227acd580146773fd7bd
20 juin 1995
André, François A..., 2 / de Mme Anne-Marie Z..., épouse A..., tous deux domiciliés ... (4e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le
613722e2cd58014677402bee
16 juillet 1997
André Z..., demeurant ..., 3°/ M. Marco A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre section B), au profit de M.
61372359cd580146774089ae
8 décembre 1999
André B..., 2 / Mme Bernadette X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de la
ECLI:FR:CCASS:2017:C300852
13 juillet 2017
André X...
ECLI:FR:CCASS:2013:C101300
14 novembre 2013
A..., assignés par la société Natiocrédimurs sur le fondement des articles 1857 et 1858 du code civil, en paiement de la dette sociale née d'un contrat de crédit-bail immobilier consenti à la société civile
ECLI:FR:CCASS:2012:C300336
21 mars 2012
André X... a donné à bail aux époux Y... deux parcelles de terre précédemment exploitées par son fils, Lionel X... auquel les preneurs entrants ont versé, au moment de leur entrée en jouissance, une certaine
ECLI:FR:CCASS:2019:C301051
12 décembre 2019
au présent litige, qui n'a pas le même objet ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE, par jugement du 25 février 2008, le Tribunal de grande instance de NICE a déclaré Monsieur André
cr
6137267ccd58014677425f39
19 juillet 1993
André, prévenu, - la SA BATEAUX OCQUETAU-ORS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1992, qui, après avoir relaxé le prévenu des chefs
61372145cd580146773f268f
10 mai 1990
André Y..., demeurant ... au Mesnil-Aubry (Val-d'Oise), 8°/ Mme Odette Y..., épouse C..., demeurant ...
613720c6cd580146773ee4d1
1 mars 1989
Monsieur Martin B..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur André
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