Citroën, 75015 Paris, 8 / de la société Canal + Télématique, dont le siège est 85/89, quai André Citroën, 75015 Paris, 9 / de la société Canal + Vidéo, dont le siège est 85/89, quai André Citroën

C..., Vincent D..., Charles E..., des EURL AB COV, AB FOR, AB LEL, AB LEP, AB MOL, AB ROU et de la SARL AB Valois ; "aux motifs que, "( ) c'était à ce moment que Robert Y... prenait contact avec André

André N..., demeurant à Evreux (Eure), Le Buisson Isabelle ZZ..., 16 / Mme Renée XI..., épouse T..., demeurant à Ercuis (Oise), ..., 17 / M.

France à l'aide de son avion privé qui s'est posé à l'aéroport de Nice, de 16 tableaux en provenance des Etats-Unis, via l'Espagne, et que ces tableaux ont été acheminés sur son yacht " Le Nabila " ancré

André, - Z...

André ai pris connaissance de la notice et demande mon adhésion ».

pour ce motif, a démissionné de ses fonctions ; que ces facturations avaient été effectuées de D... à la société Nulligan port franc de Genève, alors qu'elle avait son siège à l'île de Man et que celle-ci

juin 1977 dont la cinquième délibération sera reprise au règlement de copropriété, la charge de la construction de cet ascenseur a été transférée à Mme Veuve Z..., sur ses biens personnels, puisque celle-ci

VU L'ARTICLE L 131-6 DU CODE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 9 OCTOBRE 1981), QUE LA SOCIETE CHAUSSURES ANDRE (LA SOCIETE ANDRE) S'EST ENGAGEE

Z... que Bernard X... lui avait surtout facturé de la main-d'oeuvre et peu de matériaux, le caractère non exclusif de la clientèle d'André Z... et le fait que celui-ci laissait la maîtrise de son chantier

de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble les articles 591 et 593 du Code pénal, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable André

19 alinéa 1er du Code pénal nouveau, 593 du Code de procédure pénale et 1134 du Code civil, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé André

(D 97) a parfaitement expliqué page 2 de sa déposition comment obtenir la livraison de 40 palettes d'aggloméré pour le prix de 20 ; qu'André C...

André Y....

B... ; que, néanmoins, l'arrêt de condamnation relate, parmi les noms des jurés ayant participé au jugement, celui d'Alain A...et ne fait pas mention de celui de Jean-André B... ; que les énonciations

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

décembre 2008 et par celle de Mulhouse Sud le 22 décembre 2008 ; qu'André X... a fait figurer la participation à ces réunions sur son agenda au titre de son activité professionnelle pour le compte de

Sètois l'a déclaré coupable et condamné à une amende de 10 000 euros sur le fondement de l'article 432-14 du Code pénal ; "aux motifs qu'il est reproché à Yves X..., maire de la commune de Sète et à André