CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Jean-Pierre MOYENNANT
61372558cd5801467741cedb
3 janvier 1991
Fernande, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 28 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre MOYENNANT, du chef d'abandon de famille
613724ffcd5801467741a194
30 mars 1989
Fernand, - ETABLISSEMENTS SCHNEIDER ET COMPAGNIE, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1987, qui, dans une procédure du chef de contrefaçon de
comm
6137238dcd5801467740b42b
19 décembre 2000
Jacques et Fernand X..., de Me Choucroy, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10702
16 mai 2018
Les éléments produits par Fernand Z... sont susceptibles d'être discutés par l'employeur et sont donc de nature à étayer ses prétentions.
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00292
31 mars 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre 2007), que Fernand X... et son épouse Suzanne X...
6079b0c29ba5988459c5001a
11 février 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FERNANDES AYANT ETE VICTIME LE 13 FEVRIER 1969 D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT BOURGEOIS A ETE DECLARE RESPONSABLE A CONCURRENCE DES DEUX TIERS, L'ARRET ATTAQUE
6079b0df9ba5988459c50a49
12 décembre 1984
DE DEUS FERNANDES UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ALORS, D'UNE PART, QU'ELLE AVAIT SOLLICITE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL L'AUTORISATION DE LICENCIER LE SALARIE POUR FAUTE GRAVE
civ3
60794ca49ba5988459c46422
15 février 1995
Fernand X... se prétendait propriétaire ; Attendu que, pour débouter M.
61372617cd58014677422e20
19 décembre 2001
Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2000, qui les a condamnés, chacun, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, la première, pour dénonciation
613725cfcd58014677420aeb
8 juin 1998
Fernande, épouse X... ou CALVETI, contre le jugement n 157 du tribunal de police de THONON-LES-BAINS, du 26 septembre 1996, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation
61372116cd580146773f0e12
8 novembre 1989
Fernand Y..., 2°) Mlle Agnès Y..., 3°) Mlle Marie-Hélène Y..., demeurant tous trois à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1986 par la cour d'appel
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60388
2 mars 2023
[O] [D], en qualité de liquidateur de la société Groupe Diogo Fernandes, 4°/ à la société Groupe Diogo Fernandes, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], ayant un établissement secondaire
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00375
7 avril 2009
Fernand X... une somme de 6.919 correspondant à une perte en capital liée à la souscription d'un FCP dénommé « ECUREUIL EUROPE 2005 » ; AUX MOTIFS propres QUE « selon l'article L. 533-13 du Code monétaire
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02547
5 décembre 2012
X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE Fernando X... demande le paiement des salaires entre le deuxième mois suivant l'avis d'inaptitude émis par le médecin du travail et la date de son
6137214acd580146773f2910
22 janvier 1991
Guy Y..., 2°) M. et Mme Fernand Y..., demeurant tous deux à Gargilesse Dampierre (Indre) ; II Sur le pourvoi n° C 89-15.032 formé par M.
61372406cd58014677411457
5 décembre 2002
Z... a été blessé ; qu'un accord transactionnel est intervenu le 13 janvier 1970 entre Fernand Z... et la société Equity Red Star Motor Policies at Lloyds, assureur de M.
60794c4b9ba5988459c45297
24 octobre 1990
Fernand X..., corroborées par différents documents tirés du cadastre et de la conservation des hypothèques, que l'héritage AC 28 est indivis, que la portée conférée par Mme Raymonde X... à un titre de
civ1
60794c4b9ba5988459c452d6
8 janvier 1991
appartenant dans la ferme dépendant de la communauté ayant existé entre lui-même et son épouse prédécédée ; que, par actes des 4, 5 et 9 avril 1984, Emile X... a fait assigner ses quatre enfants, René, Fernand
613720bdcd580146773edfe4
3 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand X..., expert-comptable, demeurant ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu
613720c0cd580146773ee13e
10 mars 1988
Fernand, dont le siège social est à Montbéliard (Doubs), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1988, où étaient présents : M.
Page 26 sur 96