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6 050 résultats pour « Leron-Mamoudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300669

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mai 2021), M. et Mme [T] ont commandé à la société Leroy Merlin France (la société Leroy Merlin) la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques en intégration

Source officielle
CC

soc

6079b1489ba5988459c517c6

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Maamou a pris un congé sans solde avec l'autorisation de son employeur du 10 octobre au 10 novembre 1983 et qu'à cette date il a bénéficié d'une prescription de repos pour maladie jusqu'au 20 décembre

Source officielle
CC

cr

évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Z

613725f3cd58014677421c80

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Mamode, agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure X... Ynes -Y... Antoinette, épouse X..., - X...

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff68f

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Mohamed Z..., 2 / Mme Mamou Z..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1994 par la cour d'appel de Colmar (1re et 2e chambres civiles), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10083

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

Bedouet, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10009

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vigneau, président, Mme Vallansan, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10010

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vigneau, président, Mme Vallansan, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10033

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Boutié, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310497

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Echappé, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410adf

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

(Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Leroux et Lotz naval, devenue Saint-Malo naval, société

Source officielle
CC

cr

é l'annulation de la procédure suiviec/Mamod FG

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03513

Cassation

10 juin 2009

10 juin 2009

Prisca, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises de SAINT-DENIS de la RÉUNION, en date du 24 février 2009, qui a prononcé l'annulation de la procédure suivie contre Mamod FG... Z..., A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200892

Cassation

31 mai 2012

31 mai 2012

X... ; Condamne la société Leroy Merlin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Leroy Merlin à payer à la caisse primaire de sécurité sociale du Val-d'Oise la

Source officielle
CC

comm

6079d34e9ba5988459c58380

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

que les sociétés Houvenaghel et Diesel Energie ont été mises, le 30 novembre 1989, en redressement judiciaire sans avoir réglé l'intégralité des matériels que leur avait livrés la société des Moteurs Leroy

Source officielle
CC

comm

613721c6cd580146773f72a0

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Leroy, dont le siège social est zone industrielle du

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CC

civ3

61372330cd580146774069c1

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Roussel, Leroy, Pouvost et Boudailliez

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CC

comm

6079d3f09ba5988459c59cc9

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

uniques, pris en leurs premières et deuxièmes branches, des deux pourvois, troisième branche du pourvoi n° 98-22.536 et quatrième branche du pourvoi n° 98-22.541 : Attendu que la société Valentin Leroy

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CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd36

Cassation

13 mars 1980

13 mars 1980

CIVIL, L. 521-1 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE 17 DECEMBRE 1976, A 21 HEURES, 38 CAISSIERES DU MAGASIN A GRANDE SURFACE MAMMOUTH

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100365

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

IL EST REPROCHE à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Mahmoud X... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QUE « l'hypoesthésie persistante, bien que non cliniquement constatée, a été retenue

Source officielle
CC

civ1

61372390cd5801467740b6e3

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Mamode Osman X..., demeurant ..., 3 / de la société Stib, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10240

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Bedouet, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et

Source officielle

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