Cette parcelle est incluse dans la ZAD en zone NAUe et ND.

La parcelle [...] en zone NAUe avec des constructions pour un prix de 533,66 euros par mètre carré, un ensemble de parcelles c.lassées en zone constructible pour un prix de 6,47 euros le mètre carré, ainsi

Cette parcelle est incluse dans la ZAD en zone NAUe et ND.

établir la quotidienneté d'une intervention malveillante alors qu'il est constaté l'installation pérenne d'un goutte-àgoutte et les effets de ruissellement quasi immédiats qui en résultent, ni que des nappes

supérieure à celle qui s'attache à un poste déterminé que s'il a déjà fait bénéficier d'autres salariés d'une surqualification sur des postes comparables ; qu'en se bornant à relever que les postes « navettes

de lui permettre d'assurer dans le cadre de ses responsabilités un travail de qualité ; Que la préparation des produits stupéfiants doit se faire impérativement avant 15 heures pour le départ par la Navette

l'EPHAD et d'un lotissement, ainsi qu'a pu le constater le juge de l'expropriation lors de son transport sur les lieux ; par ailleurs, la cour n'a trouvé nulle trace dans le dossier de présence de "nappes

de l'environnement soumises à autorisation, à l'exception de celles relevant du régime de la déclaration, sous réserve de la démonstration de l'efficacité des barrières de protection vis-à-vis de la nappe

Roll sav » qui dessert tous les points de vente ; que le document du 8 septembre 2003 indique les conditions dans lesquels les navettes fonctionnent entre [Localité 2] et [Localité 4] ; que les éléments

maisons d'habitation dotés d'un système innovant de chauffage-climatisation par géothermie dont le fonctionnement devait être assuré par un équipement collectif de pompes à chaleur alimentées, depuis une nappe

; que "ces véhicules n'ont pas d'autre but que de transporter les conducteurs de travaux d'un chantier à un autre du fait de leur éparpillement géographique" ; qu'il s'agit en réalité d'un véhicule navette

Jacques X..., ès qualités de représentant de l'Entreprise X... et Brun, demeurant à j Nages et Solorgues (Gard), 9°/ la société SANCHEZ FRERES, société à responsabilité limitée, dont le siège social

décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé, par motifs adoptés, que le rapport établi par la société Fondasol ne reflétait qu'une hauteur de la nappe

en retenant que l'obligation de la société Habitat center était sérieusement contestable, dès lors que ses travaux d'excavation n'avaient pas déclenché le phénomène d'érosion dû à l'émergence de la nappe

X..., salarié de la société Transports Spadis en qualité de chauffeur-livreur coefficient 138, effectuant une navette de nuit entre Saint-Etienne et Montélimar de 19 heures 30 à 5 heures ou 5 heures 30

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construction, le tribunal ayant considéré que le dommage causé par l'infraction était réparé ; qu'en février 2011, les époux [Y] ont entendu réaliser des travaux de mise en place d'une nappe

phréatique de l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter n° 01DAJ2M064 du 4 décembre 2001, il était disposé que «l'extraction est arrêtée à 2 m au-dessus de la nappe phréatique, la côte qui sert