X..., qui n'était pas un professionnel du bâtiment, avait pu, en toute bonne foi, penser que ces travaux avaient permis de remédier au vice, la cour d'appel en a exactement déduit, sans inversion de la

et améliorer la traçabilité des contrôles effectués ; les inspecteurs ont noté des "écarts" par rapport au référentiel d'exploitation s'agissant de l'huilerie et demandé un plan d'actions afin de remédier

pales équipant les éoliennes qu'elle avait livrées aux sociétés de parc éolien étaient affectées d'un "vice les rend[ant] impropre à leur destination" et qu'elle se trouvait dans l'"obligation de remédier

X..., ont été interrompus à la suite de graves désordres ; qu'une expertise a démontré que l'ouvrage encourait un risque d'effondrement et qu'il devait y être remédié, pour éviter sa démolition, par la

Que les investigations ont établi que l'accident était dû à une panne du moteur gauche de l'avion à laquelle l'équipage, insuffisamment formé à l'exploitation de ce nouvel appareil, n'avait su remédier

P... un pavillon ayant appartenu à leur père, lequel avait fait procéder à des travaux pour remédier à des fissures apparues en 2000 ; qu'ayant constaté, au cours du mois d'août 2009, l'existence de fissures

H..., neuro-chirurgien (le praticien), pour remédier à une hernie discale dorsale, M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée le 12 septembre 2006, destinée à remédier

Gestion et Organisation des Petites et Moyennes Entreprises (GOPME) a, au cours des années 1989 à 1991, sollicité des entreprises en difficulté afin de leur proposer des interventions destinées à remédier

travaux est intervenue le 7 décembre 1976 et que le maître de l'ouvrage, alléguant des désordres qui affectaient les panneaux de façade et les acrotères, a mis le titulaire du marché en demeure d'y remédier

l'armoire électrique, élément indispensable de sécurité et de fonctionnement, et que différentes fissures étaient apparues sur la chape de ciment revêtant le fond du grand bassin qui nécessitait pour y remédier

Z..., entrepreneur, de réaliser des travaux pour remédier à des infiltrations d'eau provenant de la terrasse d'une maison leur appartenant ; qu'après exécution, les époux Y..., alléguant la persistance

plaignant de désordres affectant cette serre, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert puis a assigné la société Rabeu en réparation de son préjudice ; qu'en cours de procédure, cette société a remédié

réussite commerciale et de réaliser l'objet du contrat de franchise, il incombe au franchiseur, pendant toute la durée du contrat, d'assister le franchisé dans la mise en oeuvre de ces moyens et de remédier

de [la] clause résolutoire" ; qu'après avoir rappelé que la clause résolutoire supposait la violation d'une obligation importante du contrat qui "ne peut être réparée" ou à laquelle il "ne peut être remédié

imperméable, destinée à éviter l'infiltration d'eau et que cet élément, ajouté au fait qu'ils avaient créé une dalle de béton exactement à l'endroit de la flaque la plus importante, ce qui pouvait remédier

tenue de réparer le préjudice subi par la société Naro's à partir du 1er juillet 1995 et à lui verser une provision, l'arrêt retient que, si pendant une certaine période, la bailleresse avait tenté de remédier

[D], chirurgien exerçant son activité à titre libéral, a réalisé, au sein de la société Clinique vision laser des Alpes (la clinique) une intervention au laser destinée à remédier à la presbytie dont était