France), qui distribue des produits au moyen d'un réseau de 1 500 hypermarchés à l'enseigne Intermarché, a publié jusqu'au mois de mars 1991 un catalogue bimensuel édité à 8 millions d'exemplaires comportant

de L..., que l'« Esquisse complète du dimanche à la Grande Jatte », estimé à trois millions d'euros, n'avait fait l'objet d'aucune transaction et que son vol avait été mentionné dès 1962, dans le catalogue

N... avait consulté le 22 mai 2003 et en novembre 2004 deux experts qui avaient conclu au défaut d'authenticité du tableau puis avait, le 23 décembre 2004, obtenu de l'auteur du catalogue raisonné des

dans le temps ; qu'en l'espèce, la société Garage du Lac démontrait, preuve à l'appui, que ses clients ordinaires bénéficiaient le plus souvent d'un taux de remise compris entre 20 à 50 % du prix catalogue

dans le temps ; qu'en l'espèce, la société Garage du Lac démontrait, preuve à l'appui, que ses clients ordinaires bénéficiaient le plus souvent d'un taux de remise compris entre 20 à 50 % du prix catalogue

dans le temps ; qu'en l'espèce, la société Garage du Lac démontrait, preuve à l'appui, que ses clients ordinaires bénéficiaient le plus souvent d'un taux de remise compris entre 20 à 50 % du prix catalogue

dans le temps ; qu'en l'espèce, la société Garage du Lac démontrait, preuve à l'appui, que ses clients ordinaires bénéficiaient le plus souvent d'un taux de remise compris entre 20 à 50 % du prix catalogue

de l'atelier de Nicolas Poussin ou du maître lui-même, stipulait à ce propos l'assistance des experts Y... et Z..., et fixait un prix de réserve à 100 000 francs ; que le tableau a été présenté au catalogue

motifs qu'il s'induit de l'ensemble de ses constatations que la partie civile est mal fondée à prétendre avoir ignoré les activités commerciales menées personnellement par X... sous l'enseigne " SEVIP CATALOGUE

X... moyennant une réduction par rapport au prix catalogue ; qu'au vu des nombreux éléments de preuve produits en ce sens, la cour d'appel a d'ailleurs admis la réalité de cette situation ; qu'en refusant

d'une manière globale, pour tous les produits qu'il fabrique et distribue, la qualification de médicaments, de telle sorte qu'il ne peut raisonnablement déplorer que la citation ne contienne pas un catalogue

volante portant l'indication " DORKING DK WOMAN SHOES TARIFE DE PRIX " " FRANCE ÉTÉ 07 mentionnant que le modèle 2547 était offert à la vente au prix de 27 à 67 euros ;- une attestation de dépôt du catalogue

la société G2M Publicité n'avait pas le monopole ni l'exclusivité, et partant des clients potentiels du secteur largement ouvert, de la communication au travers d'objets publicitaires, à partir de catalogue

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS DESENFANS" FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LES DISTRIBUTEURS DE TRACTS ET CATALOGUES EMPLOYES PAR ELLE DEVAIENT ETRE

artiste peintre, auteur des décors du ballet "Gisèle" donné à l'Opéra de Paris au printemps 1991, s'est opposé à la vente d'une ébauche qu'il a réalisée à cette occasion, reproduite sur la couverture du catalogue

l'intention de la société d'en faire donation à l'Académie des beaux-arts pour être exposé au musée Marmottan ; qu'en 1996, Mme Y... constatait que le tableau avait été inséré dans la nouvelle édition du catalogue

L. était directeur, avec l'obligation, exprimée dans la lettre d'engagement du 23 juin 1978, de s'assurer du respect de la législation concernant tous les produits de catalogues, le prévenu ne justifiait

X... l'allocation complémentaire en cas de licenciement provoqué par une compression des effectifs, allocation comprise dans le catalogue des avantages en vigueur au 31 décembre 1969 dans la Société des

en 1987 une société en participation, dénommée société du Bolmon, ayant pour objet la diffusion en commun d' un mémento publicitaire annuel sous le nom de Mémo Utile; que pour la diffusion de ce catalogue

16, 20, 24, 25, 28 et 35 les articles textiles, les vêtements, les bottes, les chaussures et les pantoufles, a assigné pour contrefaçon, la société Neckerman qui avait fait éditer et distribuer un catalogue