Y..., la société Mutuelles du Mans, la compagnie Axa assurances et l'EURL Lapix ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 16 juin 2003), que M. et Mme Z... ont confié à la société civile professionnelle

société René Fabre et Fils (la société Fabre) a été mise en règlement judiciaire converti en liquidation des biens sans avoir payé à la société Filature Viala (la société Viala) toutes les fournitures de laine

X..., Robert, Jean Laine, demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°) la Compagnie d'assurances La

Laine, épouse A..., 3 / de M.

de mutations ou d'aménagement du temps de travail au sein de son entreprise et au sein des autres [...] par les mêmes dirigeants, dont un magasin de prêt à porter et l'établissement Le Casse Croute Latin

des plateaux en vue du laminage à chaud, fours de recuit avec deux types de fours : statiques et passages en continu, - étirage avec fours de recuit des tubes.

machine était toujours en fonctionnement ; qu'il a été happé par celle-ci et broyé entre deux arbres de transmission ; Qu'à la suite de ces faits, X... et Y..., chef de fabrication de l'atelier de laminage

AUTRE SOCIETE ; QUE QUELQUE TEMPS APRES LA MISE EN SERVICE DU NAVIRE DEUX DES CUVES ONT ETE ATTEINTES PAR LA CORROSION ; QUE L'EXPERT A ESTIME QUE CELLE-CI ETAIT EN RELATION AVEC, UN MAUVAIS LAMINAGE

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Bordeaux, 20 janvier 1992), que, le 4 juin 1987, le Crédit lyonnais a consenti à la Société européenne des laminés

d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société La Main noire, société à responsabilité limitée, dont le siège est square de l'Amérique latine

. : « En effet, contrairement à ce qui préconise au-delà de « l'importation » de 760 plaques de cocaïne ayant un poids total de 872,10 kg, en provenance d'Amérique Latine, et transportées par le voilier

; Attendu que la société Les Sybilles (l'EARL) a commandé, par l'intermédiaire de la Coopérative agricole de Berre-l'Etang (CABE) et de la société d'importation Duclos international, des pains de laine

ATTENDU QUE, D'APRES LES CONSTATATIONS DES PREMIERS JUGES, AUXQUELLES LA COUR D'APPEL S'EST EXPRESSEMENT REFEREE, LES EPOUX X..., DANS LE BAIL QUI LEUR A ETE CONSENTI, ONT ETE AUTORISES A VENDRE DE LA LAINE

BRENAC), BENEFICIAIRE D'UNE POLICE FLOTTANTE CONTRACTEE AUPRES DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA FONCIERE (LA COMPAGNIE D'ASSURANCES) A SOUSCRIT UN AVENANT D'ALIMENT POUR GARANTIR L'EXPEDITION DE BALLES DE LAINE

Laine, demeurant ...

les énonciations des juges du fond, que, par contrat du 8 octobre 1963, la société de droit italien Tematex a vendu à la société Lanco, dont le siège est au Mexique, une installation de peignage de laine

Laine, demeurant à Sevran (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Laine, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique