d'oeuvre n'avait jamais fait état de non-façons ou malfaçons, et que le maître de l'ouvrage n'avait pas cherché en temps utile à faire établir la réalité de ces désordres prétendus et leur imputabilité

entre l'état actuel de la piscine, et la faute de l'expert ou le manquement au devoir de conseil de l'entrepreneur ; que la demande des maîtres de l'ouvrage à l'encontre de Monsieur Z... et de la S.A.R.L

X..., maître d'oeuvre, tenu à une obligation de haute direction du chantier, avait assisté à l'opération de livraison du béton et de coulage de la dalle et qu'il lui appartenait de se rendre compte de

par le maître d'ouvrage en cas d'absence de démarrage des travaux à la date prévue, ne mettent pas à la charge du maître d'ouvrage une obligation d'indemniser dans tous les cas l'entrepreneur des conséquences

Villien, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

facture n° 143 de l'entrepreneur [...]

le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage les vices connus lors de la réception ; que la cour d'appel, qui retient la responsabilité du maître d'oeuvre, tout en constatant qu'il s'agissait de désordres

, a reçu mandat de conclure des marchés avec les entrepreneurs de son choix et a confié le lot gros oeuvre à la société Durance Thibault ; que la société Interbail ayant, en mars 1989, refusé de lui

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SANTURE A, SUIVANT MARCHES DES 24 SEPTEMBRE 1959 ET 9 JANVIER 1960, CHARGE MAZEL, ENTREPRENEUR

d'oeuvre et les sous-traitants au prétexte que, si le maître de l'ouvrage subrogé était en droit d'exercer les droits et actions des créanciers désintéressés, il ne pouvait transmettre à son propre subrogé

Y..., conseiller rapporteur, M.

Sur les contrats : Si les rapports entre l'EURL I... et le demandeur relèvent bien d'un contrat, selon devis accepté le 5 Avril 2005, il est permis de s'interroger sur la nature des relations entretenues

A... fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé à ses torts la résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre et de l'avoir condamné à réparer l'entier préjudice des maîtres de l'ouvrage, alors, selon le moyen

Sur le rapport de M.

d'expertise préliminaire, mais sur les seules conditions de mise en oeuvre de la garantie posées par l'article L. 242-1 du code des assurances, qu'elle estimait en l'espèce non remplies, que "le maître

X... était intervenu dans cette affaire "à la fois en qualité de maître d'ouvrage et de maître d'oeuvre" dès lors que l'entrepreneur ne peut prétendre à un partage de responsabilité, tel qu'il a été proposé

Sur le rapport de M. Boyer, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Génie civil du bâtiment du Centre, de la SCP L.

Villien, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

maître d'oeuvre) qui ne lui fournirent pas les plans de la charpente à réaliser ; que l'entrepreneur n'est en effet tenu que de l'établissement de ses propres plans d'exécution lesquels détaillent le plan

Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.