Z... a perdu prise, tandis qu'au sommet de l'échelle, il commençait à descendre après avoir vérifié sur le toit en réfection, l'étanchéité des bâches mises en place ; qu'ils indiquent encore, en se référant

Bach, 5°/ Madame B..., épouse I... XC..., demeurant à Carcassonne (Aude), 31, pointe Ferrand, 6°/ Madame C...

X... est intervenu en qualité d'intermédiaire dans une vente de bâches conclue le 2 mai 1974 entre la société Esméry Caron et l'Office syrien dénommé Organisme général des céréales et minoteries (l'Office

; que la cour d'appel a ainsi légalement justifié sa décision ; Attendu, d'autre part, que dès lors que la banque avait assigné la SCP Margottin-Bach agissant en la personne de M.

incapable après 48 heures de voyage, dont deux nuits passées sur la route à bord de son véhicule, de situer à quel moment le vol se serait produit alors que la porte de la remorque avait été ouverte et la bâche

X..., - portrait d'un homme et d'une femme saluant, du fait que le choix du cadrage de cet homme et de cette femme, debouts derrière le pare-brise du bateau et surmontés de la même bâche bleue, est identique

l'espèce par la société Macgeown, là où il était établi que la marchandise, qui était constituée par des cartons d'alcool d'un prix élevé et aisément cessible, avait été transportée sous une simple bâche

dans ses conclusions d'appel, Mme A... s'était expressément prévalue de l'abandon fautif du chantier par la société [...] pendant la période hivernale de fin 2009, s'étant manifesté par l'absence de bâchage

Bachir X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Halliburton company Le Forestan, dont le siège

Bachir X..., domicilié [...]                       

Michel X..., demeurant ..., 2 / Mme Brigitte X..., épouse Vielle, demeurant 31, ter rue Nationale, 59830 Bachy, 3 / Mme Myriam Y..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

elle avait suivi la volonté de la majorité des propriétaires ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen du pourvoi n° 95-10.163 formé par la commune de Michelbach-le-Bach

BACH, PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL DE METZ ; ATTENDU QU'ONT AINSI ETE OBSERVEES LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 266 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, LEQUEL N'EXIGE PAS QUE LE MAGISTRAT AYANT QUALITE

sétois, entrepreneur de manutention ; qu'au cours de la nuit suivante, tandis que les remorques stationnaient sur le quai, les marchandises ont été mouillées par suite d'un orage et en l'absence de bâches

Bach est intervenu à l'instance en qualité de liquidateur et qu'à la suite du décès de M.

IMPARTI, ELLE SERAIT DECLAREE DEBITRICE PURE ET SIMPLE DES CAUSES DE LA SAISIE; QUE, SUIVANT ACTE DU 25 MAI 1971, LA SOCIETE DRAKKAR, AGISSANT AUX DILIGENCES DE SON ADMINISTRATEUR PROVISOIRE ME BACH

produits par l'entreprise Stausberg sous la désignation, qui lui était propre, de "génération 2000" ; que jusqu'en 1985, cette firme allemande était représentée en France par la société anonyme "Sport Bach

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.