le 23 mars 2000, Nathalie Y..., collégienne de 13 ans, exposait que, rentrant à son domicile à pied le même jour à 17 heures 20, elle avait été abordée par un homme circulant dans un petit véhicule bleu

X..., très grièvement blessé à la tête, avait déjà été transporté à l'hôpital ; "il sera jugé au vu de ces éléments, qu'il ne portait pas son casque au moment de l'accident ; "l'ensemble des fautes

. ; (...) que le même témoin a répété que l'homme qu'il avait vu s'éloigner, marchait comme un singe, que Jean-Pierre X... était blessé le soir des faits (...) ; que Marie-France A... n'a mis en cause

qu'ainsi, nonobstant l'absence de preuve d'un contact entre le véhicule de Raymond A... et celui de Catherine Z..., l'implication du second dans l'accident dans lequel Raymond A... a été mortellement blessé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Fromageries Bresse bleu, société laitière, coopérative agricole

société Sept que sur le pourvoi incident de La Poste ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que La Poste, titulaire de la marque notoire caractérisée par un logotype en lettres suivi d'un oiseau stylisé bleu

heures 25 %'' et ''heures 50 %'', une attestation confirmant qu'il était présent tôt le matin, en journée et tard le soir, des copies de calendriers pour les années 2012 à 2018 comportant des chiffres en bleu

nécessaire qu'il y ait des blessures ou que la violence soit grave ; que, s'il se produit dans un contexte conflictuel, le simple fait de bousculer quelqu'un sans son consentement, même sans intention de blesser

exposées à un péril objectif de mort ou d'atteinte corporelle ; que lorsque l'acte terroriste a consisté à lancer un camion à vive allure sur une voie de circulation avec l'objectif de renverser, tuer et blesser

contrats de location-gérance d'un fonds de commerce et de sous-location de l'immeuble où était exploité le fonds, la société Ecluse du Rhin a fait assigner en référé sa locataire, la société Au Lagon Bleu

(Bouches-du-Rhône), 2 / la Société civile immobilière "Côte Bleue", dont le siège social est ... (Bouches-du-Rhône), 3 / la Société civile immobilière "Bleu Azur", dont le siège social est ...

X..., gardien de la paix, a été poursuivi pour avoir, d'une part, signé un procès-verbal de constatations contenant de fausses énonciations, d'autre part, volontairement blessé M.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1e section) , au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Résidence Bleu

X... a été engagé à compter du 7 juin 1999 par la société La Côte Bleue transports, devenue le 1er mars 2000 la société La Côte Bleue puis, suite à une fusion absorption, la société La Fosséenne Transco

, le camion de la société d'exploitation des transports Dobelle (la société Dobelle) en stationnement sur le côté droit d'une rue dans le sens de la circulation; que le passager de la voiture a été blessé

à un tronc ou bien le caractère réaliste de l'un, abstrait de l'autre ou encore de s'attacher à leurs caractères longiligne ou pas et au blanc translucide du flacon Kindlooks qui renferme un liquide bleu

Roger X..., 2 / de Mme Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Blot immobilier, dont le siège social est 22-25 bis, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Kévin était âgé de 5 ans environ, lors d'un repas de famille, Eric Y... avait frappé son fils au visage et au buste de gifles et de coups de poing ; il précisait cependant que Kévin n'avait pas été blessé