Caen ; Condamne la société MKSO, Maisons Mikit aux dépens ; Vu les articles 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991 et 700 du nouveau Code de procédure civile, donne acte à la SCP Delaporte, Briard

[T], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50319 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de [C] [K], de la SARL Cabinet Briard, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 5 décembre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 24-12.878 Demandeur(s) : la société LDF Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 25-10.957 Demandeur(s) : Mme [I] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseillère, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M.

attaqué (Aix-en-Provence, 22 décembre 1987), que la société de Distribution Moderne (SODIM) a, en 1977, pour la réalisation d'un super-marché, confié les travaux de maçonnerie à la société Balency-Briard

E..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOGEA, société anonyme aux droits de la société BALENCY BRIARD, dont le siège social est

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des sociétés Bonnieux et Cott, de la SCP

Me Foussard, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ET : la société civile immobilière (SCI) L'Orée du Cap SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat au Conseil d'Etat et à

Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des consorts X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

]                                                ; La SCP Lyon-Caen et Thiriez et la SCP François-Henri Briard ayant été appelées ; LA COUR, en l'audience publique du 13 décembre 2017, où étaient présents

X..., conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat du syndicat A des copropriétaires du centre commercial Rennes-Alma, représenté par son syndic, la société Espace expansion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le requête présentée le 23 mai 1990 par la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société d'exploitation

PARIS, le quinze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE-BRIARD