CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f1cd580146773efb00
24 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis A..., demeurant à Azans (Jura), en cassation d'un arrêt
613720dbcd580146773eefc6
22 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.
civ2
6137220dcd580146773f9d96
5 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
soc
61372320cd58014677405c2e
13 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Gibert Jeune COPAC, société à responsabilité limitée, dont
61372303cd58014677404568
10 mars 1998
à responsabilité limitée, librairie, dont le siège est ..., 2°/ de la société Gibert Jeune Langues et Lettres, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Gibert Jeune
61372227cd580146773faae3
1 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Guy T..., section syndicale d'établissement CFDT Renault, ...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91007
13 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: Q 21-23.350 Demandeur: la société Groupement français de caution Défendeur: M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10671
4 septembre 2024
conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10671 F Pourvoi n° Q 23-15.975 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
ECLI:FR:CCASS:2023:C310353
22 juin 2023
spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10353 F Pourvoi n° D 21-18.671 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
ECLI:FR:CCASS:2026:C310037
22 janvier 2026
spécialement motivé Mme TEILLER, présidente Décision n° 10037 F Pourvoi n° B 24-18.635 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
61372399cd5801467740bdd9
10 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Mace, dont le siège est ..., en
cr
6137261dcd580146774230a7
17 septembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :
613721d0cd580146773f7a1c
3 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
61372313cd580146774051b9
24 juin 1998
61372223cd580146773fa8cb
23 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
61372278cd580146773fd601
28 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Laurence X..., demeurant ...
61372279cd580146773fd6bd
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sonia X..., domiciliée à Amélécourt (Moselle), en cassation d'un jugement
613722cecd58014677401b2d
19 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50403
20 mars 2024
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de Mmes [P] [D], épouse [C], [U] [Z], épouse [B], et M. [W] [B], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51100
11 octobre 2022
BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION
Page 27 sur 307