commerce, par acte notarié des 20-21 février 1985, aux époux X..., les ont assignés en paiement du solde du prix d'un stock de marchandises qui comprenait des articles de papeterie, tabacs, jouets, mercerie

Merci de votre réponse" réponse : " non c'est Dedampierre qu'il faut". le 6/11/2015 à 7h 39 Monsieur J-F Y... à M.

Monsieur D..., ce dernier allant même jusqu'à se moquer de lui au travers de courriers électroniques comme en témoigne le message qu'il lui a envoyé le 16 juillet 2007 à 12h23 (pièce n° 7 : « Pierre merci

MERCY ET COMPAGNIE, SAFRU, dont le siège est à Paris (17ème), ..., 2°/ de la SOCIETE EN NOM COLLECTIF JEAN PIERRE X...

était invitée, que cette évolution commerciale aurait présenté un intérêt pour l'exploitation du fonds de de commerce de tissus, confection, bonneterie, prêt à porter, bagagerie, tapisserie et mercerie

nouveau bail, indépendamment de sa conformité avec l'objet social, ne restreignait pas en tout état de cause celle prévue à l'ancien bail prévoyant « tous commerces, à l 'exclusion du commerce de mercerie

." ; que d'autres mentionnent : "merci de contacter Mme O... E...", " à cet instant je n'ai pas l'accord de O..."

est acquis, alors que des informations étaient transmises sur l'organisation matérielle de cette rencontre, que le 17 septembre 2010, Monsieur X... a reçu un courriel de Monsieur Y... ainsi rédigé : " Merci

de recevoir M [I] [V] qui est en souffrance psychique dû à un harcèlement professionnel avec mise à l'écart et autres propos humiliants de son directeur etc. merci de la prise en charge" (pièce 21 - un

.., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Marc X..., demeurant La Mercerie

AUX MOTIFS PROPRES QUE « Monsieur X... assuré par la SA GENERALI IARD est propriétaire d'un immeuble sis à MARMANDE dans lequel il exploitait un commerce de mercerie, mitoyen de l'immeuble appartenant

Merci de me faire parvenir mon solde de tout compte dès que possible […] » ; que le 1er juin 2012, l'employeur a répondu à cette lettre en demandant à son salarié de lui payer l'indemnité compensatrice

Merci de ne surtout pas déroger à cette procédure Une tournée se fait sur une semaine complète et doit faire une quinzaine de visités, 2 à 4 par jour selon les emplacements et les trajets...") ; - que

contrainte excédant la nécessité d'une simple coordination comme en témoignent divers courriels : "Je vous rappelle que nous faisons les réunions tous les Lundi, Mercredi et Vendredi à 9H00 Merci

courriel adressé par Madame Z... au notaire le 24 février 2006 est ainsi rédigé : « je ne vois pas l'utilité pour moi de missionner le CT Coutot, dans la mesure où je me présente à vous spontanément, merci

préavis ; qu'il écrivait en effet : « Je suis en Espagne à Majorque depuis le dimanche 28 septembre, s'il y a des pièces que je dois vous fournir avec la feuille qu'ils vous enverront (la préfecture), merci

ET CIE DONT IL ETAIT LE GERANT IL RESULTE CEPENDANT DES DECLARATIONS DU DIRECTEUR DES ETABLISSEMENTS MERCIER QUI LUI ONT VENDU CES MATERIELS QUE C'EST BIEN LA GRUE VENDUE A AUVERGNE-TRAVAUX QUI AVAIT FAIT

POURSUITE ET PRIVE L'ARRET DE TOUTE BASE LEGALE"; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., COMMISSIONNAIRE EN DOUANES, A PROCEDE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PISCICULTURE DE MERCK-SAINT-LIEVIN