D..., ès qualités, a assigné Mmes Mariette Y..., Véronique Z... (les consorts Y...) en reprise d'instance ; que, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean, 209°/ de M. François EY..., demeurant à Courcelles-Chaussy (Moselle), ..., 210°/ de M.

Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Ciro E..., 2°/ F...

Marcel, X... Jean-Noël, X... Jacqueline, épouse Z..., X... Micheline, épouse A... X... Francine, épouse B... X... Jean-Michel, X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

François F... A..., alors que ces trois personnes sont décédées, que leurs héritiers et notamment M. Robert F...

Jean-Grégoire O..., demeurant ..., 42 / M. Claude P..., demeurant ..., 43 / M. Jean R..., demeurant ... Saint-Dizier, 44 / M. Jean XC..., demeurant 52220 Puellemontier, 45 / M.

René, Marcel A..., 2 / Mme Jeanne, Marie-Thérèse X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Jean Bernard A..., demeurant ..., 4 / M.

. ; 3°) Madame Geneviève, Léonie, Emilienne H... épouse de Monsieur Louis, Jean J..., demeurant à Paris (1er), ... ; 4°) Madame Françoise, Marcelle, Pauline Z..., épouse de Monsieur E..., Yves G..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

JEAN-FRANCOIS PHILIPPE ET XB... FRANCOISE JEANNE E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Y..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Garages de Lorraine, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Marcel B..., demeurant ... (12e) (Bouches-du-Rhône), 5°) de Mlle Sophie E..., demeurant à Tasso (Corse du Sud), 6°) de Mme Marie E..., veuve H..., demeurant ..., 7°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

(Seine-Saint-Denis), 70°/ M. et Mme Francis CW..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 71°/ M. et Mme Jean-Louis CY..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 72°/ Mme CK... Rende, demeurant ...