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536 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df04

Cassation

6 février 1969

6 février 1969

GERANTE EST LA DAME Y..., UNE DECLARATION DE MISE A LA CONSOMMATION DE BILLARDS ELECTRIQUES SOUS LA POSITION TARIFAIRE 97-04-B1B LIBEREE DE TOUTES RESTRICTIONS, ALORS QUE DIX DE CES APPAREILS DENOMMES "KEENY

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01743

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

recommandée avec demande d'avis de réception en date du 6 février 2006 motivée comme suit : « Vous ne vous êtes pas présentée le mardi 31 janvier 2006 au siège de la société VP SÉCURITÉ sis 177, rue JF Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Treilhard de Chardin, 57061 Metz, 34 / de la Société stéphanoise des services publics, dont le siège est Le Porchon, RN 82, 42480 La Fouillouse, 35 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210281

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

17 décembre 2019 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société CNA Insurance Company Europe, société anonyme, dont le siège est 35 F avenue Kennedy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300248

Cassation

3 mars 2010

3 mars 2010

voix dont disposait cette société, ce qui suffit à caractériser l'irrégularité des délibérations contestées ; qu'au surplus, aux termes du procès verbal de l'assemblée du 21 août 2006 la SCI ISSARTEL KENY

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Exupéry 69678 BRON Cedex Achat VL Hyundaï 43 avec carte de crédit sous faux nom et faux documents Annonay 07, 30/04/01 et 05/06/01 Cofinoga, centre de gestion et de relation clientèle 106/108 Av JF Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201267

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

, 127°/ à la société Joséphine 32, société en nom collectif, 128°/ à la société Baby Sun 56, société en nom collectif, 129°/ à la société Kalou Pile 974, société en nom collectif, 130°/ à la société Kenny

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00443

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Alain Y..., domicilié appartement 424, 1 rue du Président Kennedy, 80000 Amiens, 2°/ M. Farid Z..., domicilié [...],                                              3°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01695

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

que le témoignage versatile de Mademoiselle Z... qui a témoigné successivement en faveur de la société KDP, puis de Monsieur X..., ne sera pas retenu comme moyen de preuve ; que l'unique témoignage de Kenny

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100535

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

Waite Kennedy c. Allemagne) ; que l'atteinte grave, rédhibitoire et définitive portée au droit de M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Jules Remmer, demeurant résidence Maltemps, bâtiment B 2 n° 24, avenue Kennedy à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 84 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10481

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

crédit d'impôt de 80 % du montant de l'impôt dû à l'île Maurice, l'impôt finalement dû étant au maximum de 3 % ; - QUE, si elle dispose d'un siège commercial au Harbour Front Building President John Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Jules Remmer, demeurant résidence Maltemps, bâtiment B 2 n° 24, avenue Kennedy à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 84 / M.

Source officielle
CC

soc

61372432cd580146774136c5

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

siège est ..., bâtiment 342, 75019 Paris, 375 / de la société SDEL Travaux extérieurs IDF, 376 / de la société SDEL Equipement de la route, ayant toutes deux leur siège avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00917

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

.] ; qu'il n'est pas davantage contesté que le bailleur du site était la SCI Kennedy, dirigée par M. R... G... ; que la société Etablissements R...

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a41

Cassation

4 février 1991

4 février 1991

association ou d'une entente quelconque à cet effet ; "alors enfin que le seul fait que des traces d'héroïne aient été prétendument trouvées dans la valise appartenant au prévenu et interceptée à l'aéroport Kennedy

Source officielle

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