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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372638cd58014677423e35
21 mai 2003
Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 27 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et tentative de viol, a
civ1
613721a0cd580146773f5543
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Patrick Y..., notaire, demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02056
7 avril 2009
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2008, qui, pour excès de vitesse, l'a déclaré pécuniairement redevable d'une amende de 300 euros
61372370cd58014677409c63
28 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
613723d6cd5801467740ecef
30 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogipe, groupe Patrick Dallamagne, société à responsabilité
613722cecd58014677401af0
29 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Albert Z..., demeurant 159, chemin de ..., 2°/ M.
61372187cd580146773f4898
28 octobre 1991
Patrick A..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 21, quai Le Gallo, 3°/ de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10285
5 juillet 2017
Patrick Y...
soc
613721cfcd580146773f7966
30 mars 1993
B à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), 618/ Mme Patricia YI..., demeurant 11, rueagliardo à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 628/ Mme Marie-France A..., demeurant YS...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300264
28 février 2012
Patrick X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-huit février deux mille douze.
ébouté Jacqueline F..., épouse X..., de ses demandesc/Noël SEDEAUD
61372575cd5801467741de7d
12 juin 1995
Patrick, - Z... Jean-Pierre, prévenus, - F...
61372559cd5801467741cf67
10 juillet 1991
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 1989, qui, pour le délit de coups et violences volontaires, les a condamnés, à titre de peine principale,
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00287
20 mars 2018
Patrick A..., chirurgien dentiste, le 12 septembre 2014, mentionne un déchaussement d'une dent et une nécrose d'une deuxième dent qui à défaut de consolidation devront être extraites et nécessitant de
6079a86d9ba5988459c4d398
9 juillet 1997
Patrick, - Y...
ECLI:FR:CCASS:2012:C101449
13 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 5 octobre 2010), que par acte du 23 avril 1998, M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C100519
18 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.
ECLI:FR:CCASS:2008:C301324
17 décembre 2008
il a été décidé la rupture du contrat d'architecte, le paiement d'une somme de 9.037,66 euros TTC par le maître de l'ouvrage et l'abandon par ce dernier du permis de construire du projet conçu par Patrick
ébouter les consorts Coloma Y... de leur demande forméec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C300255
11 mars 2015
Patrick et Michel X....
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200070
24 janvier 2019
Patrick X... , domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
Paris, en date du 23 juin 1988, qui dans une procédure suiviec/Patrick Y
6079a8389ba5988459c4c26a
17 janvier 1989
renvoi sur le pourvoi formé par : - X...Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 23 juin 1988, qui dans une procédure suivie contre Patrick
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