Loire et le docteur Y... qui était chef de service de l'échelon de Roanne soit transféré comme adjoint ; en novembre 2009, aucune confirmation officielle ne lui avait encore été donnée et selon des rumeurs

les parties, constituant en réalité un nouveau contrat dont le preneur est Guy Z... à propos duquel l'agence VERON LEFEVRE concède n'avoir effectué aucune recherche de solvabilité, se satisfaisant de rumeurs

amende de 15 000 francs ; "alors, d'une part, que le délit prévu et réprimé par l'article 407, ancien, du Code rural n'est constitué que si les effluents ont atteint les cours d d'eau, canaux, ruisseaux

Si elle fait barrage de son corps à l'entrée du QG, c'est aussi parce qu'elle le soupçonne d'alimenter depuis les années 2000 des rumeurs sur son prétendu goût pour les hommes de pouvoir

2e passage : reste qu'un récent rapport des Nations unies donne corps à la rumeur : affecté à la protection rapprochée de la première des ivoiriennes, le capitaine Anselme Y...

BASE DE MARRAKECH COMME BASE DE DEPART POUR DES VOLS DE BOMBARDEMENT SUR L'ORANIE, CONTRAIRE AUX ENGAGEMENTS PRIS PAR LA FRANCE A L'EGARD DU MAROC NE POUVAIT ETRE PRATIQUE PAR NOTRE PAYS NI QUE LES RUMEURS

illicite, ne pouvait pas ignorer l'existence des activités délictueuses de celui-ci, d'autant que la réussite financière de ce dernier et la possession d'une voiture de marque alimentaient certaines rumeurs

responsabilité limitée, dont le siège est route de Tercé, à Saint-Julien-l'Ars (Vienne), 28/ de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes, dont le siège est 28, rueay

.) ; Qu'il invoque notamment une reconnaissance tardive d'erreur de marge, l'absence de remboursement de frais de route, et soutient avoir fait l'objet d'une rumeur de rachat de l'entreprise, été injustement

X... a été refusée (pièce n° 29) - une rumeur relative à des propos racistes a fait l'objet d'une enquête dont les résultats négatifs ont été évoqués lors d'une réunion des délégués du personnel mais que

A... qui, dans un climat de rumeur calomnieuse à l'égard de M.

société et se rendant sur un chantier à Amnéville était contrôlé par la gendarmerie ; que dès lors, agissant en flagrant délit de suspicion de délit de travail dissimulé, non pas sur la base de simples rumeurs

d'une fraude ; qu'il n'a pas envisagé que ce rang de classement soit le résultat de son niveau de préparation au concours considéré, ce qui ne peut être exclu ; que, selon ses propres termes "certaines rumeurs

dans le même temps une canalisation d'eaux pluviales selon la ligne de plus grande pente à travers la propriété limitrophe et au fond d'une tranchée de 1 à 2 m de profondeur pour évacuation vers le ruisseau

de façon tendancieuse des situations qui s'apparentent à des actes de malveillance, fait une présentation volontairement alarmiste de la situation économique et sociale de l'entreprise, répand des rumeurs

au 1er étage au dessus de la discothèque aussi en façade côté entrée ; qu'un autre incident s'est produit dans la nuit du 10 au 11 juin 2007, un violent orage ayant provoqué la sortie de son lit du ruisseau

s'agissant des trois autres, que : - le tracé B1 B2 grèverait deux propriétés (K... et D...), devrait être aménagé sur 55 mètres avec une pente de 24 %, nécessiterait des travaux de canalisation d'un ruisseau

domaine agricole dénommé Domaine [...] situé à [...] comprenant 40 parcelles dénommées suivant l'ancien cadastre Il est notamment précisé dans cet acte que le domaine est confiné au sud, sud-est, par le ruisseau