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656 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110341

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

le siège est [...], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Corse, dont le siège est [...], 3°/ à la Caisse autonome de retraite des médecins de France, dont le siège est [...],

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101413

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

des médecins).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210826

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

..] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Mutualité sociale agricole de la Gironde, dont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110374

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Il est constant que Monsieur X... qui s'est installé depuis l'année 1982 en Polynésie française pour y exercer sa profession de docteur en chirurgie thoracique a fait valoir ses droits à la retraite en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201485

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

2005 par la société avait été contrôlée et analysée dans le cadre d'une procédure instituée et définie postérieurement à ladite année 2005, ce qui affecte la régularité de la collecte des informations dont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110573

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

B..., domiciliée [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , 3°/ à la société MGP Amies, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10207

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret, société par actions simplifiée, dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01420

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

Il n'a pas davantage été établi que l'employeur aurait méconnu les préconisations du médecin du travail.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01967

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

C..., médecin soit de M. B..., médecin ; que les contestations soulevées à ce titre par l'appelante ne sont pas fondées ; que sur l'absence de signature du procès-verbal par Mme A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01081

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

examen pratiqué par le docteur M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100377

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Toute récidive soutenue doit néanmoins être réduite par diversion médicamenteuse ou électrique » ; que dans un courrier du 7 mai 2014, adressé au docteur A..., le docteur R... qui a reçu Mme I...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100352

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

Y..., médecin, ayant évoqué seulement une « hypothèse vraisemblable » et la difficulté de déterminer « la cause exacte de la paraplégie », et les experts judiciaires ayant conclu que l'accident médical

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11013

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

faire face à des retards importants sur des travaux, des suivis de commandes, travaux administratifs, etc., et a sous ses ordres deux apprentis électricien dans le service maintenance dont il doit assurer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100528

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

; que l'expert répond au dire formé par le conseil de l'appelante en excluant par un examen étayé la poursuite d'activité de Charles X... au sein de ses sociétés : que l'entreprise BEFS technologies dont

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e4e2

Cassation

24 février 1970

24 février 1970

A ETE MORTELLEMENT BLESSE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, DONT X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

La médecine du travail préconisait également l'organisation d'une formation aux gestes et postures de travail" dont l'employeur ne justifie pas non plus de la mise en oeuvre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200233

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Z... précise que l'intéressée a subi une chirurgie du derme profond, un décollement de la rétine, contre-indiquant la conduite seule et qu'il s'agit d'une personne isolée (demeurant à 81 Vénes) ; qu'il

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100865

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

sa chirurgie hémorroïdaires ; que le Docteur Y..., après avoir relevé dans les deux mois suivant l'intervention une amélioration de l'état de Sid Ahmed X..., note dans son courrier du 4 juillet 2007 :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101186

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[M] [N], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la Clinique [Établissement 2], société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101349

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

sur les préjudices patrimoniaux 1) sur les frais divers Monsieur Gilles X... justifie de frais à hauteur de 4341 euros au titre d'honoraire du Docteur E... médecin conseil et d'honoraires du Docteur

Source officielle

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