, pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir reçu les conclusions de la COGERIM et d'avoir fait droit à cette demande de garantie, alors, selon le moyen, qu'en cas

moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée aux dépens de première instance et d'appel, alors, selon le moyen, que l'article 696 du nouveau Code de procédure civile

unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 avril 1994), que Mme X... a acheté le 2 avril 1990 à la société Brown Verrol SA (la société) une pelle mécanique

, qui invoque la nullité de l'acte introductif d'instance, n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen, pris en ses quatre premières branches : Attendu que M.

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses cinq dernières branches : Attendu que Mme Y... fait encore le même reproche à l'arrêt alors, selon le pourvoi, d'une part

entrepris, y ajouter et modifier le montant de la somme à payer sur le fondement de l'article 475-1 du code de procédure pénale" ; Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu que si c'est

Jean-Joseph Y... ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que Jean-Joseph Y... fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la nullité de la donation du 24 mars 1970, alors, selon le

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 septembre 2003) d'avoir annulé le jugement, alors selon le moyen que : 1 / aux termes de l'acte

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième et quatrième branches et sur le second moyen du pourvoi principal et du pourvoi incident, rédigés en termes identiques, réunis

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, sur le deuxième moyen, pris en ses première et cinquième branche, sur le troisième moyen, pris en sa première branche

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses première et deuxième branches 5.

n'est fondé en aucune de ses bnraches ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches du pourvoi n H 93-16.478 de la Société de banque occidentale : Attendu que la SDBO fait grief à l'arrêt

, deuxième, troisième et quatrième branches du premier moyen, troisième, quatrième, cinquième et sixième branches du deuxième moyen, deuxième, troisième, quatrième et cinquième branches du troisième moyen

grande instance, a statué sur l'aggravation de l'état de la victime ; Sur le premier moyen du pourvoi n° C 92-20.587 dirigé contre l'arrêt n° 802 du 5 septembre 1991 : Attendu qu'il est fait grief

Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le second moyen, pris en sa première branche, réunis Enoncé des moyens 8.

Le prévenu et le ministère public ont formé appel de ce jugement. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, et le troisième moyen 6.

unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de la commune, alors, selon le moyen : 1 / que selon l'article 14 du nouveau

unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de la commune, alors, selon le moyen : 1 / que selon l'article 14 du nouveau

unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de la commune, alors, selon le moyen : 1 / que selon l'article 14 du nouveau

unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de la commune, alors, selon le moyen : 1 / que selon l'article 14 du nouveau