CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

752 résultats pour « Gors »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:RD073

Cassation

18 juin 2007

18 juin 2007

Gueudet, président, Mme Nési, Mme Gorce, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10797

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

Puis, en l'absence de réaction de sa part, vous avez tendu votre index droit en avant et le lui avez enfoncé dans la gorge.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01325

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

W... l'avait alors attrapé à la gorge en le poussant contre le mur ; que Mme S... déclarait avoir crié pour qu'il s'arrêté et lui avait part de son désaccord face à ces agissements, après le départ du

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:RD073

Cassation

18 juin 2007

18 juin 2007

Gueudet, président, Mme Nési, Mme Gorce, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03580

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

. a repris la vie commune avec elle dans l'intérêt de leur fils, a-t-il dit et elle est actuellement enceinte de lui ; que sa bonne insertion tant personnelle que professionnelle ne suffisent pas à gommer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100369

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

[Z], avait estimé que le corps étranger avait entraîné l'asphyxie ; que le docteur [Y] avait estimé qu'un aliment de 2 cm de diamètre était susceptible de se loger en entier sans être mâché, dans la gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101370

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

pour avoir signé la cession de parts dont la vileté, elle le dit elle-même, était si apparente, elle invoque la pression exercée par son concubin et le fait qu'il lui aurait placé un rasoir sous la gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100256

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

R...] a été très méchant, il m'a mis du savon dans la gorge'' ; qu'il affirme de manière catégorique que son père a été l'auteur de violences multiples : ‘‘il nous tenait par la gorge, nous tapait avec

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00003

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

L'épaisseur de paroi de la gorge de la bague d'étanchéité ne doit pas être inférieure à 0,8 fois l'épaisseur minimale de paroi du tube à raccorder.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

précise qu'une usure prématurée d'un câble peut-être la conséquence d'une surtension » (D 869, p. 74) ; que la preuve de la surtension du câble résulte du constat de l'usure fortement marquée de la gorge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301132

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

place permet le degré coupe-feu requis ; qu'il souligné qu'une reprise de flocage a été réalisée sous une fuite d'eau non réparée dans le local 7 et que de ce fait le flocage existant et le neuf sont gorgés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301274

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

désordres et les responsabilités relatifs aux points de rouille apparents, il résultait du rapport d'expertise que la cause de ce désordre était l'insuffisance d'enrobage des armatures au niveau de la gorge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301245

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

mars 2001, que Madame Y... s'est plainte d'infiltrations dès le 16 mars 2001, que l'expert judiciaire les a constatées et décrites page 51 de son premier rapport, en précisant que les cloisons étaient gorgées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100209

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

partie de jardin à hauteur de la piscine construite, le même phénomène n'étant pas observé dans le fond de la propriété, au-delà de la partie construite ; que l'huissier mentionne que la terre est gorgée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100091

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

les revenus et patrimoines des parties ; que cependant, les époux ont fait le libre choix de se marier sous le régime de la séparation de biens ; que la prestation compensatoire n'a pas pour objet de gommer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02674

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

vérification des papiers, la fonctionnaire des douanes « invite la conductrice à descendre du véhicule et procède à une palpation de sécurité, ce qui me permet de constater la présence dans son soutien-gorge

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Paul Y

61372576cd5801467741dee7

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

mentionnant par région et par département, la liste des services d'urgences d'établissements hospitaliers conseillés, et la liste des services "à éviter et à fermer", présentés par l'article comme des "coupe-gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100255

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[PRS] [GOA], domicilié [Adresse 202], 380°/ à Mme [LM] [MXY], domiciliée [Adresse 554], 381°/ à Mme [TR] [KXN], domiciliée [Adresse 1781], 382°/ à Mme [CGZ] [KML], domiciliée [Adresse 2785],

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300744

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

en application du chapitre lu du titre 11 du livre 1er du même code ; 2° Désigner les espaces, paysages et milieux les plus remarquables du patrimoine naturel et culturel montagnard, nota mmentles gorges

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310377

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

A l'(issu) de celui-ci il m'a remis : deux jeux de clefs comprenant au total huit clefs plates et deux clefs de cellule à gorge dont une servant à l'ouverture de la porte du local électrique

Source officielle

Page 28 sur 38

← PrécédentSuivant →