Y..., demeurant à Gondette (Pas-de-Calais), 29, lotissement de la Forêt, route forestière, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ..., la Grangette, 34500 Béziers, en cassation d'un

dont le siège social est actuellement à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Nadine X..., demeurant résidence Amthyste, Appt. 32 à Dunkerque (Nord), en

anonyme Delta Diffusion, dont le siège social est ..., ayant un établissement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de Mme Nadine

X..., demeurant ... à Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mlle Nadine Y..., demeurant ..

Jean-Michel B..., demeurant ... à Saint-Didier au Mont d'Or (Rhône), 6°/ Mlle Nadine Z..., demeurant ..., 7°/ M. Philippe I..., demeurant Résidence Arpège, ... (Côte-d'Or), 8°/ M. H... F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

sociales du Nord-Pas-de-Calais, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, dans l'affaire opposant : - Mme Nadine

Jacques I..., demeurant ..., 10°/ de Mme Fabienne B..., demeurant ..., 11°/ de Mme Nicole Z..., demeurant ..., 12°/ de Mme Nadine G..., demeurant ..., 13°/ de la Direction générale des Impôts

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un

Puy-de-Dôme, dont le siège est Cité administrative, ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Clermont-Ferrand, au profit de Mlle Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre

Sur le pourvoi formé par Mme Amélie X..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1999 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 2e Section), au profit de Mlle Nadine

Patrick X... et Mme Nadine Y... mariés sous le régime de la séparation de biens, ont divorcé en 1996 sans que soit liquidé leur régime matrimonial ; Attendu que Mme Y... reproche à l'arrêt confirmatif

sis à Nontron ; que, selon acte authentique du 1er février 1981, Mme Y... a effectué entre ses enfants une donation-partage, à l'occasion de laquelle le fonds de commerce a été attribué à sa fille, Nadia

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Nano finance, de Mmes Nadia et Eugénie Z... et de M.

Adresse 6], 6°/ à la société Aximum, société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société Franche-Comté signaux, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 8°/ à la société Nadia

(Liban), 15°/ Mme Nadine G..., épouse K..., domiciliée [...]                        (Suisse), 16°/ M. Patrick G..., domicilié [...]