Les travaux de remèdes préconisés par l'Assureur Décennal ont été limités à la zone rez de chaussée de la villa, par reprise en sous-oeuvre des semelles de fondation des 2 murs du chais, par des plots

jouissance des lieux ; que le jugement sera ainsi confirmé de ce chef ; ET AUX MOTIFS QUE l'expert a décrit cet ouvrage : hauteur du mur de fond de cour de 2,80 m, soit 3,50m avec une fondation hors gel, semelle

d'expertise, l'expert a pris des clichés photographiques ce qui permet de constater que l'eau forme miroir sur l'intégralité de la plate forme, (pour une photographie l'expert a porté comme légende « les semelles

désordre ; que les fissures affectant la maison sont en effet apparues sur la maison existante, et sont décrites par l'expert judiciaire comme des micro-fissures qu'il impute à un affaissement de la semelle

soit à la pose d'appareillages spécifiques nécessaires afin de suppléer le handicap physiologique ; qu'aucune dépense à venir n'a été prévue par la Cpam ; que Mme [T] précise que les semelles

des bords de contenance, * que dès lors, l'incident trouverait son origine dans "la faiblesse du bord de contenance, associé au manque de rigidité transversale des tasseaux ainsi qu'au décollage des semelles

réalisation des drains avant remblaiement, alors qu'un système de drainage aurait contribué à empêcher l'apparition des désordres (lézardes, tassements pluri-centimétriques, vides macroscopiques sous les semelles

des variations de faibles amplitudes acceptées par les occupants successifs, qu'elle était implantée sur un terrain à forte pente, dont le sol était à risque et qu'elle disposait de fondations sur semelles

du rapport dont se prévaut la SCICAV et qui explique que le sondage pratiqué en fondations montre une largeur qui va en se rétrécissant à partir de 20 cm sous le fût alors que le plan prévoyait une semelle

P... n° 19), ce qui démontrait l'absence de toute étude préalable, pourtant absolument nécessaire eu égard à l'importance du mur en cause, n'avait été réalisée ; que, de même, aucune « semelle enterrée

suspendu" du fait de l'absence de "justification sur la capacité de l'infrastructure à reprendre les charges de la superstructure", que la société Ote n'avait pas fait apparaître "la compatibilité des semelles

répartition (avec pour l'un l'affirmation de travail le week-end), mais pour la seule période comprise entre le janvier et mai 1999 où, en raison d'un incendie, l'activité de traitement de surface des semelles

font valoir que la notion de sauvegarde aurait échappé à M [O], strictement aucun élément du dossier, en particulier technique, ne démontre qu'une mesure de sauvegarde était nécessaire, que la semelle

liée aux fondations comme pouvant être à l'origine des désordres ; qu le rapport indique que 'la construction du pavillon et de l'extension remonte à plusieurs décennies sans désordres malgré des semelles

Vesthom, dont la gérante statutaire était Héral G... épouse O..., et ce pour ne pas avoir procédé aux déclarations préalables à l'embauche de 4 salariés, à savoir Mehmed P..., Gengiz O..., Malik Q... et Seyet

Les recherches concernant les traces de semelles découvertes sur les lieux au milieu de taches de sang n'ont pas abouti.

des plans d'exécution de la société [...] , l'expert indique : - la charpente de la société Pigeat & Hazart est plus volumineuse que celle de la société [...] et dispose de surfaces horizontales (semelles

l'explosion, qui aurait été causée par l'apport de DCCNa pelleté dans le bâtiment 335, et transporté, recouvert de 500 kg de NAI, dans une benne pour être déposé dans le bâtiment 221, où, au contact de la semelle