deux murets étaient en cours de construction, - qu'aux abords de la grange, avaient été installés sur une dalle béton un suppresseur ballon tampon ainsi qu'un chauffe-eau reliés par une série de tuyauterie

souscrite ; qu'en l'espèce, la SMABTP conclut avoir versé aux débats ‘‘la copie de l'attestation d'assurance responsabilité civile établie le 9 février 1994 au sujet de la société TUYAUTERIE

I..., le personnel navigant était quotidiennement exposé à des matériaux contenant de l'amiante qui se trouvait "sur tous les appareils de chauffage et la tuyauterie qui y était reliée, ainsi que sur tous

DECISION" ; ATTENDU QU'IL RESULTE TANT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DE CELLES DU JUGEMENT CONFIRME QUE LA SOCIETE X..., ENTREPRISE SPECIALISEE DANS LES TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE TUYAUTERIE

L'ADMINISTRATION DES IMPOTS ET DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES ONT DECOUVERT, DANS LA DISTILLERIE, L'EXISTENCE D'UNE CUVE CLANDESTINE, CONTENANT 9 HL D'ALCOOL ET QUI ETAIT RELIEE PAR UNE TUYAUTERIE

PRESCRIVIT AUCUNE MESURE PARTICULIERE; QUE POUR TRAVAILLER DANS LE CAISSON LES OUVRIERS ETAIENT MUNIS DE MASQUES INDIVIDUELS DE SECURITE CONTRE LES EMANATIONS DES PEINTURES, A L'EXCLUSION DE TOUTE TUYAUTERIE

sous-sol de la maison des époux [P] et se déversant sur le terrain des époux [M], à la création d'une tranchée avec piquage sur le réseau d'évacuation des eaux usées et raccordement en tuyauterie

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué qu'un transport routier de France en Belgique, d'une chaudière, a été confié par la société Tuyauterie

qu'à cet endroit où l'accident s'est réalisé, la société des Pétroles Shell a mené concomitamment des travaux de modification de la pomperie impliquant soudures, découpages et meulages sur diverses tuyauteries

X... a été nommé chef de chantier pour les travaux d'installation de climatisation sur le site de la centrale Edf depuis le mois de juin 2013, que les travaux de tuyauterie du 2ème étage ont démarré le

constat de sortie ne mentionne aucune dégradation de l'installation électrique, qu'il ne peut donc être pris en considération ; que le devis Colon porte sur –réparations ou remplacement de portions de tuyauterie

Belkacem Z... a déclaré que l'amiante se trouvait autour des tuyauteries, qu'il devait casser la chaux solide dans le four, que de la poussière d'amiante se trouvait sous le clapet ; que le directeur a

autre ; que, dans le procès-verbal de constat du 2 février 2016, l'huissier requis s'est borné à constater que les lavabos se vidaient très lentement, qu'en tirant la chasse d'eau, des bruits de tuyauterie

Ils entretiendront en parfait état de fonctionnement les appareils et tuyauteries de chauffage central » ; qu'alors que l'ordonnance de référé du 31 octobre 2012 a rejeté la demande des preneurs de faire

AUX MOTIFS QUE Jean-Claude Y... a été recruté en qualité de tuyauteur à compter du 1er septembre 1999 par la société Techni Métal Industrie dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée ; que la société

l'expert a évalué à la somme de 44.799 euros le coût de reprise de la piscine extérieure qui nécessite la fourniture et la pose d'un nouveau liner, l'installation d'une filtration, la réfection des tuyauteries

Restera à chiffrer les lignes pour les radiateurs, les radiateurs et les ballons d'eau chaude ainsi que la modification des tuyauteries" ; que la preuve de l'existence d'un contrat d'entreprise existant

ni au demeurant du bâtiment, mais indique l'avoir côtoyé de 1990 à 2001 et que « leurs interventions se déroulaient lors d'arrêts d'unités pétrolières ou industrielles nécessitant le démontage de tuyauteries