UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

/01) ordonnant la mise en accusation et le renvoi devant la Cour criminelle ordinaire de Jean-Paul Z... des chefs de meurtre avec préméditation, le 22 avril 2001 à Fenoarivo, de Rosemine Remtoula, Alexandre

ressources, le juge prend notamment en considération le patrimoine des époux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une cour d'appel a confirmé le jugement prononçant le divorce des époux Yves X... et Alexandrine

Alexandre A..., demeurant à Carontan, Sainteny (Manche), lotissement communal "Les forges", village de Nouville, 2°/ de la compagnie Groupe Drouot, dont le siège est à Paris (9e), ..., défendeurs à

fait savoir en cours de délibéré, par une lettre en date du 15 novembre 2005, qu'elle n'avait jamais mandaté quiconque pour initier une procédure en son nom ; que le Tribunal, après avoir pourtant déclaré

qu'il entretenait une relation extra conjugale avec une personne avec laquelle il avait l'intention de refaire sa vie ; que Mme Odile B... aux termes de l'attestation qu'elle a établi le 18 mars 2010 déclare

Christian Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal de ses enfants, Marie-Emmanuelle Y... née le 28 avril 1984 et Alexandre Y... né le 15 septembre 1986, 2 / de Mme

Alexandre Y..., partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 24 juin 2014, qui, pour blanchiment en bande organisée, a condamné la première à quinze mois d'emprisonnement

D'APPEL -QUI NE S'EST PAS EXPLIQUEE SUR LA CONTRE-PRESTATION, QUE L'INOPPOSABILITE ORDONNEE IMPOSAIT A NICOLAS ES QUALITES- N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR DECLARE

Code de procédure pénale et de l'article 7 de la loi du 20 avril 1810, violation des droits de la défense, défaut de motifs et manque de base légale, "En ce que l'arrêt confirmatif attaqué, pour déclarer

ALEXANDRE ET Z...

Pierre-Alexandre, - D... Frédéric, - E... Régis, - F...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 1996, qui dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs d'attentat

(D. 27), Alexandre E... (D. 26) déclarent que cette voie pouvait être utilisée par les véhicules ; que l'affirmation la plus proche de la réalité semble être celle du géomètre Alain B...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 1991, qui, dans l'information suivie contre X... du chef d'usage de faux en écriture

Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Alexandre X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la société civile immobilière du ..., dont