Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372369cd5801467740961a
15 février 2000
15 février 2000
Grimaldi, conseiller, les observations de Me Jacoupy, avocat de M. et Mme X..., de Me Bertrand, avocat de Mme Du Z..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d4e
17 février 1999
17 février 1999
conseiller référendaire rapporteur, Mme Marc, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand
Source officielleciv3
61372380cd5801467740a9c1
7 juin 2000
7 juin 2000
Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société d'Alimentation de l'Arradoy et de la SCI du Village, de Me Bertrand, avocat de MM.
Source officielleciv3
613723a6cd5801467740c7bd
3 avril 2001
3 avril 2001
Z..., de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372230cd580146773faf51
14 juin 1994
14 juin 1994
Marc Z..., demeurant à Saint-Maurice (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Bertrand
Source officielleciv3
61372299cd580146773feec9
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Donne acte aux consorts Y... du désistement de leur pourvoi ; Dit n'y avoir lieu à indemnité en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, au profit des consorts Y... ; Condamne
Source officielleciv3
6137219ecd580146773f545d
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Bertrand X..., demeurant à Paris (11ème), 14-16, Impasse du Bureau, tous deux agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402dbf
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Z..., de Me Bertrand, avocat de Mme de E..., ès qualités et de M.
Source officiellecomm
613723eecd58014677410054
5 mars 2002
5 mars 2002
chambre ; Sur le rapport de Mme Tric, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Finalease, de Me Ricard, avocat de la société Objectif communication, de Me Bertrand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210253
14 avril 2022
14 avril 2022
Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la commune de Saint-Yrieix La Perche, représenté par son maire en exercice, de la SCP Alain Bénabent, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10418
14 juin 2023
14 juin 2023
Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Compagnie générale de santé, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société MP associés, ès
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10407
7 juin 2023
7 juin 2023
Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Rhonea, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société PR développement, et l'avis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210697
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110643
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de Mme [E], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [R], et après débats en l'audience
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310035
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pons, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat du syndicat des copropriétaires Le Picardy, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [D], après débats en l'audience publique
Source officiellesoc
613723cacd5801467740e2b8
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c5813f
13 octobre 1992
13 octobre 1992
X..., Bertrand, Boudieux, Bouyssou, Carboni, Cracosky, Deschamps, Fallevoz, Z... et Mme Z..., Fauvel, Haudebourg, Legrand, Léoni, Piechaud, Plisson, et Valensi (les associés) aux fins de les voir condamner
Source officielleciv1
60794c509ba5988459c4542a
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Bertrand X... et dix-huit autres agriculteurs, dont les noms figurent ci-dessus (consorts X...), qui avaient constaté en 1977 la destruction de leurs récoltes de haricots par un produit herbicide, dit
Source officiellecr
édure suiviec/Bertrand Y
613725d5cd58014677420da6
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 5 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Bertrand Y... des chefs de délit de blessures involontaires
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8fa
24 mars 1993
24 mars 1993
Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 juin 1992, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte,
Source officiellePage 29 sur 143