CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 318 résultats pour « Blessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137232bcd580146774065d3

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

X..., entrepreneur, ayant été chargé par Mme Richard, veuve Y..., des travaux de réfection de la toiture d'un transformateur situé sur la propriété de celle-ci et s'étant grièvement blessé en touchant

Source officielle
CC

civ2

6137231acd5801467740577a

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

. ; que celui-ci, blessé, a demandé réparation de son préjudice à la société Lux et à son assureur, les AGF ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors, selon le moyen,

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de Mme Zc/Mme A

6137231bcd5801467740587d

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

.; que les époux René Z..., alléguant avoir été frappés et blessés, ont demandé réparation de leurs préjudices, le mari à M.

Source officielle
CC

civ2

6137231ecd58014677405a99

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

X... qui circulait en sens inverse; que blessé, il a assigné celui-ci et son assureur, la MAAF en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

Source officielle
CC

civ2

61372388cd5801467740b039

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

X... a été blessé et a assigné Mme Z... en indemnisation ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409ba2

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

X..., blessé, a assigné M. Y... en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372676cd58014677425c38

Cassation

17 mars 2005

17 mars 2005

. ; que blessé lors de cet accident, il a fait assigner devant le tribunal de grande instance M. Y... et son assureur en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613721dccd580146773f8334

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

maladie régionale de Basse-Normandie ; Sur le premier moyen et sur la seconde branche du second moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 10 décembre 1991), que Mme A... a été blessée

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a6e

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

X... a heurté et blessé M. Y..., qui, à pied, traversait la chaussée ; que M. Y... a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677408000

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Y... a été blessé dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

61372357cd5801467740885c

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 1997), que Mme Y... a été blessée dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

6137248bcd58014677416633

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., alors qu'elle sortait de la Pharmacie Renaison, s'est blessée

Source officielle
CC

civ2

ébouter M. Y... de son action en responsabilitéc/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:C201096

Cassation

29 août 2019

29 août 2019

Y... a été blessé à la suite du tacle d'un joueur de l'équipe adverse, M.

Source officielle
CC

civ2

M. A... et a rejeté son recours en garantie formé par M. Yc/M. Z

6137232ccd58014677406608

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

A..., ayant Mme Lucas comme passagère et qui circulait dans la même direction; que Mme X..., blessée, est descendue de la voiture alors que M.

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dac6

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er juin 1999), que Mme Z..., ayant été blessée dans un accident

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b4a

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de Besançon ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 février 1990), que Mme Z..., heurtée et blessée

Source officielle
CC

civ2

61372330cd58014677406984

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

X... qui arrivait en sens inverse ; qu'ayant été blessé, M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372309cd58014677404a00

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Z..., a été blessé dans un accident de la circulation ; qu'il a demandé à celui-ci et à son assureur, la MEPM, la réparation de son préjudice; que l'agent judiciaire du Trésor est intervenu à l'instance

Source officielle
CC

civ2

6137230acd58014677404ad2

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 mai 1996), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de Melle X... et un véhicule poids lourd de la société Castaing; que Mlle X..., blessée

Source officielle
CC

civ2

61372311cd58014677404fc5

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

X... qui circulait en sens inverse; que, blessé, il a assigné M.

Source officielle

Page 29 sur 466

← PrécédentSuivant →