A ETE VICTIME D'UNE CHUTE AU COURS D'UNE "PROMENADE EQUESTRE" , LE CHEVAL SUR LEQUEL ON L'AVAIT FAIT MONTER, AU LIEU DE RESTER AU PAS ET DE SE MAINTENIR DANS LA FILE FORMEE, S'ETANT MIS SOUDAIN A GALOPER

, SUR LES INSTRUCTIONS DE L'ENTRAINEUR, CE DERNIER N'AVAIT AGI QU'EN QUALITE DE MANDATAIRE DU PROPRIETAIRE, LEQUEL POUVAIT EVENTUELLEMENT DONNER SES ORDRES AU JOCKEY, EN SORTE QUE LE CHEVAL N'ETAIT PLUS

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE MADAME X..., PROPRIETAIRE D'UN CHEVAL DE SELLE, AVAIT PLACE CET ANIMAL EN PENSION PAYANTE AU CERCLE HIPPIQUE ATOMIQUE

X..., en liquidation des biens mais autorisé à continuer l'exploitation de son haras, a pris en pension deux chevaux de course appartenant à Mme Y... ; qu'après que le règlement judiciaire ait été substitué

PAR X..., ELEVEUR DE CHEVAUX DE SANG, AVAIT INTERROMPU SON TRAVAIL POUR MALADIE LE 10 DECEMBRE 1966 ET QU'IL ETAIT DECEDE LE 23 DECEMBRE SUIVANT, QUE VEUVE Y...

décembre 1986, par la société le Verland, à laquelle a succédé le 1er août 1987 la société Sogest Coop, en qualité de responsable d'établissement, a été affecté au centre d'accueil touristique "la Chenaie

moyen unique, pris en ses quatre branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges,13 juin 2013), que les époux X..., alléguant que Mme Y..., à qui ils avaient vendu un cheval

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE

octobre 2007 commandé deux « écuries barns » ( les écuries ) avec leurs accessoires auprès de la société Trans van liberté, l'ensemble des éléments étant, par celle-ci, acquis auprès de la société Nancy cheval

Sur le moyen pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que Mlle X..., s'est blessée au cours d'une promenade à cheval organisée en forêt, par le centre équestre d'Epinal

part, qu'ayant retenu que, pour la période antérieure au 1er août 2007, l'association ne justifiait d'aucune activité de haras, ni d'aucune activité d'élevage et que les prises en pension de quelques chevaux

(Val d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 10 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Paris (8e), au profit de la Société d'encouragement à l'élevage du cheval français, dite Société du cheval

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Charal

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005), qu'au cours de deux vérifications de comptabilité, l'administration des impôts a constaté que l'association des Chevaliers

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bourg Distribution, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société les Chabanneries

MIT DES ENJEUX SUR LE CHEVAL SCALLYWAG TANT SOUS LA FORME D'UN PARI-TIERCE QUE SOUS CELLE D'UN PARI COUPLE ; QUE CE CHEVAL ARRIVE QUATRIEME ; QUE X..., ESTIMANT QUE Y..., JOCKEY QUI MONTAIT L'ANIMAL

magistrat près le tribunal de première instance de Nouméa délégué au contentieux de l'expropriation en Nouvelle-Calédonie a prononcé le transfert de propriété d'un immeuble appartenant à la SARL Jean Cheval

Y..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 27 octobre 1995, assigné le directeur des services fiscaux du Gard devant

suspension du permis de conduire pendant 1 mois et le stage de sensibilisation à la sécurité apparaissent tout à fait adaptés à sa personnalité et à la conduite dudit véhicule qui développe plus de 300 chevaux

Y..., née le 10 août 1968, âgée de 25 ans à l'époque, qui expliquait avoir séjourné au "Domaine de la Cour" de 1984 à 1988, participant à l'entretien des chevaux et aux cours d'équitation et qui révélait