AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Benoît X..., âgé de 15 ans, qui

pourvoi, un moyen unique commun de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 1996, où étaient présents : M.

CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Christophe Y..., demeurant ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., 8 / de Mlle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

Christophe X... (M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... affirmant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe Y..., 2°/ Monsieur André

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... et M.

, rendu le 16 décembre 2016, est l'exécution de l'arrêt du 3 novembre 2015 qui a été cassé le 1er décembre 2016 ; que cette cassation entraîne l'annulation par voie de conséquence de l'arrêt attaqué ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de Mutualité Sociale Agricole (CMSA) de l'Aude, dont le siège est ...

Christophe X..., soit la même année que celle à laquelle avait été émis par M. Christophe X... un chèque de 14 000 francs au bénéfice de M.

Christophe Z..., ont procédé à des retraits et partages partiels des immeubles du GFA et, sauf MM. Christian et Christophe Z..., cédé leurs parts dans les GFA à MM.

Christophe Y..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat CGT cadres et techniciens de la CRAMIF, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA