suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2010), qu'à la suite d'importantes précipitations survenues les 25 et 26 octobre 1999, un bloc de rocher

X..., «la commission de 2 % sera versée sur les équipements fabriqués par la société Rocher.

Z... de la Roche Aymon, demeurant ..., 2°/ de M. C..., Jean-Marie de la Roche Aymon, 3°/ de M. B..., Amaury de la Roche Aymon, 4°/ de M.

Lons-Le-Saunier (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit : 1°/ de la Société à responsabilité limitée de bâtiment et travaux publics ROCH

parmi les faits pouvant être sanctionnés par ce texte ; qu'en l'état de leurs conclusions, qui attestaient avoir fait tenir leur comptabilité jusqu'à la date de cessation des paiements par le Cabinet Roc

Roche, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Fagus 83 et de M.

X..., expert inscrit sur la liste établie par la cour d'appel de Paris, dans un litige opposant la société des Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) et sa bailleresse,

Constantin O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 13°) M. Arsène O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 14°) M.

[E] a été engagé, le 3 mars 2003, par la société Roc industrie, aux droits de laquelle est venue la société Saint Jean industries puis la société Saint Jean Tooling, en qualité de fraiseur CN.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE 14 SEPTEMBRE 1970 LA ROCHE A CONCLU AVEC LA COMPAGNIE POUR LA LOCATION DES

du même avenant, dérogeant à l'article L. 4611-1 du code du travail, définit les périmètres de dix-sept comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), parmi lesquels le CHSCT "Rocher

Yves Rocher sa clientèle ainsi que les autres éléments immatériels du fonds de commerce, à l'exception du droit au bail, cédé à un tiers, de l'enseigne et de la marque, appartenant à la société Yves Rocher

REPARATION DE SON PREJUDICE ET QUE LA COMMUNE DE TREQUIER LUI A RECLAME LE REMBOURSEMENT DE FRAIS D'ENLEVEMENT DU ROCHER ; QUE DAME D...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société LA ROCHE COULOIR, dont le siège est 30, avenue du Président Wilson, Cachan (Val-de-marne

Rocher, les conclusions de M.

est d'interdire l'utilisation du brise-roche, ce qu'a avec raison préconisé l'expert » ; 1.

Sur le moyen unique, pris en ses trois dernières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 10 juillet 2012), que la société Transports Roche, qui exerce l'activité de transporteur routier

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LES FRERES ROCHER A VERSER A LA SOCIETE FOUSSIER UNE INDEMNITE DE 51 155 FRANCS, EN REPARATION DU PREJUDICE CONSECUTIF