Jean-Louis, Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 36 rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Z... entreprise, dont la nouvelle

Lesire, Vigroux, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mmes Barrairon, Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

, ainsi que la restauration de la maçonnerie, représentaient une somme peu éloignée dans les devis Eurogip et Thomann Hardy et qu'il fallait déduire du premier divers honoraires, ainsi que des prestations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LE PIED, dont le siège social est à

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 23 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Max X..., Jean-Pierre Y..., Geoffroy de VIENNE

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 JANVIER 2026 Le [7] Pierre

officine de Monsieur Thomas A..., la société Pharmacie K...

Thomas X... et Mme Y... ; que des difficultés se sont élevées entre eux quant au sort des biens litigieux, M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Pierre d'X... ; Attendu que tout en accueillant la demande à l'encontre de M.

Pierre Y..., demeurant ... à Villiers Saint-Georges (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de M.

Jean-Pierre X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sofrapain, ayant son siège rue Albert Thomas, Besançon (Doubs), en cassation d'un arrêt

Pierre X..., demeurant ..., 2 / de M.

Pierre C..., demeurant ..., 2°/ Mme Françoise C... née D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Le Corre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de l'association La vie tranquille, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme R..., et après

Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat