marque « A & F » n° 3 008 576, les sociétés appelantes justifient commercialiser des lignes de vêtements dénommées « Abercrombie & Fitch » ; que les photographies produites, provenant notamment des catalogues

Mme X... vendu à Mr Y... indiquant « s'agissant du « Paysage au bord de la rivière" je l'ai acheté avec Mr Y... qui m'a fait un chèque pour la moitié de son prix » et « tous ces tableaux ont été catalogués

M... sont des éléments utilitaires puisque destinées à figurer dans les catalogues des sociétés Meilland International et Roseraies Meilland Richardier ; que cependant l'intéressé bénéficiait d'une grande

distinctif de la marque litigieuse n° 484 476 n'existe plus sur ces marques voisines qui en diffèrent, lesquelles ne prouvent donc pas plus un usage sérieux de ladite marque ; qu'enfin les divers catalogues

les autres salariées ayant occupé, comme elle, un poste d'assistante ordonnancement ; qu'elle fonde sa thèse pour l'essentiel sur un document (pièce 20) intitulé "suivi encadrement de la direction catalogue

Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Foussard, avocat de la société Pizzeria, de Me Vincent, avocat du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 3, place de Catalogne

déplafonnement au sens de l'article L. 145-34 du code de commerce ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que le développement touristique de la ville de Blois était sans incidence sur un "relais-catalogue

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Redoute France, société anonyme, dont le siège est ... venant aux droits de la société anonyme Redoute Catalogue

énoncé que le modèle n'était pas un produit fini destiné à être vendu tel quel, mais une maquette dont la vocation était au contraire d'être réalisée par les utilisateurs ; qu'elle figurait dans les catalogues

fabricant et la société GV Vitrolles, qui commercialise les produits de la première société, exposaient des meubles qui, selon elle, constituaient la contrefaçon de ses produits, et diffusaient un catalogue

qu'après avoir relevé la nécessité pour l'huissier instrumentaire d'être accompagné au cours de cette opération, qui a duré plus de deux heures et a donné lieu à de nombreuses copies de listing et catalogues

Donne défaut contre la société Fuego ; Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés Jonelli fournisseur et la Redoute catalogue vendeur ont été condamnés, in solidum, pour contrefaçon et concurrence

X..., marionnettiste, par la société Cameras Continentales, (anciennement DWD), producteur, qui les a cédés le 19 avril 2002 à la société Ampersand avec son catalogue lors d'une procédure de liquidation

Tous les devis acceptés par la société Trigano VDL mentionnaient "Indication [Y] [C] Design & Architecture Intérieure sur vos Catalogues.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CANTALOU, dont le siège social est route de Thuir, usine d'Orle à Perpignan (Pyrénées-Orientales

l'oeuvre de mon défunt mari, Alberto X..., incombe à ma collaboratrice Mary Lisa Y..., qui, avec un dévouement total et une très grande compétence, travaille depuis 15 ans à mes côtés à la réalisation du catalogue

le 23 mars 1977 par la société Sacatec en qualité d'agent technico-commercial et licencié le 7 décembre 1979 pour avoir refusé sa mutation du service des ventes sur devis au service des ventes sur catalogue

de nature à induire en erreur, lorsqu'il est dit que la valeur marchande d'une palette de maquillage est de 90 francs, alors que ce prix est effectivement indiqué à l'époque par La Redoute dans son catalogue

Y... était embauchée en qualité de promotrice des ventes coupe charcuterie des produits de la Société Loquesienne ; que le catalogue des produits de cette société met en évidence qu'ils sont conditionnés

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1990) que la société Chocolaterie Cantalou, se prétendant titulaire de la marque " Cemoi, c'est moi ", enregistrée internationalement