ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., PARTIE CIVILE, S'ESTIMANT DIFFAME DANS UN ARTICLE PARU DANS LE NUMERO DU 10 JUIN 1963 DU BULLETIN D'INFORMATION QUOTIDIEN L'INFORMATION LATINE

chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Mary-Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est 1 bis boulevard extérieur Auguste X..., quartier latin

préjudice subi du fait de l'inexécution de son obligation d'information ; AUX MOTIFS QUE la société Thomas Cook a vendu aux demandeurs un ensemble de billets d'avion pour un périple en Amérique latine

, en outre, que la condition déterminante pour votre admission dans notre personnel a été que vous acceptiez d'exercer vos fonctions dans une de nos dépendances ou filiales en France ou en Amérique Latine

Edmond I..., demeurant ..., appartement 1, Quartier latin, 98800 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 2 / de M. Dominique E..., demeurant ..., 3 / de M. Emmanuel G..., demeurant ..., 4 / de M. C...

Elle avait des animaux, poules, lapins ( ) ».

n'a jamais été contestée ; qu'elle faisait en outre valoir que, par l'acte de 1955, les époux [K]-[L] étaient devenus propriétaires, " dans cette cour ", d'une buanderie, d'un cellier et de cabanes à lapins

Laine, Hubert U..., Florence XW..., Philippe V..., Florence XX..., Joan XY..., André XB..., Jacqueline XC..., Marie-Claude XD..., Marie-Thérèse XE..., Janique XI..., Pascal XH..., Andrée XJ...

branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, chargée par la lainière de Roubaix d'organiser le transport ferroviaire de 295 colis de fil de laine

vitesse de l'ordre de 40 km/ h sur une portion rectiligne de la route lorsqu'il a dévié de sa trajectoire vers la gauche pour, selon ses dires, éviter un masse sombre qu'il a d'abord attribuée à un lapin

Laine, demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de Paris, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 2001, où étaient présents : M.

travaillé, est garnie d'un hypalon très détérioré, tandis que la citerne 388 NH 65 sur laquelle la société Sudotrans soutient que les travaux ont été effectués est garnie d'un revêtement composé de laine

d'assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est ..., BP 56, Venissieux, 2 / de la société anonyme Michel Martin et Boulart, dont le siège est Bourse Maritime, place Laine

le couvreur professionnel a un devoir de conseil et de mise en garde, qui lui impose d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur les dangers d'une ventilation défectueuse entre les tuiles et la laine

la précaution de munir son ouvrier d'un extincteur, fait procéder au "brûlage à vif" du dessous des bords de la toiture sans se préoccuper ni des matériaux existant sous le toit, qui était doublé de laine

Laine, épouse Z..., 2 / de Mlle Florence Z..., 3 / de M.

trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, (Rennes, 22 janvier 1986), que la société Dubigeon a commandé à la société Isover, des panneaux de laine

Laine , demeurant ..., 7 / de M. Philippe C..., demeurant ..., 8 / de Mme Anne-Marie D..., demeurant ..., et actuellement ..., 9 / de Mme Joëlle F..., demeurant ..., 10 / de M.