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9 790 résultats pour « presence d'un enfant adopte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100618

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[Z] et Mme [T] sur leur fille aînée, jeune majeure, et de violence sur leurs deux fils, le juge des enfants a ordonné le placement des enfants et organisé un droit de visite limité et médiatisé des parents

Source officielle
CC

civ1

613721c4cd580146773f715a

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juin 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613723a1cd5801467740c427

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

du 22 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00892

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, le moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02079

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

était placé dans un siège adapté et que l'employeur prévenu avait accepté de le laisser à la garde de son mari en connaissance de cause le mercredi 29 février 2012 dans l'après-midi, en dehors des heures

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b6

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

à verser à la LICRA, partie civile, des dommages-intérêts et une indemnité article 475-1 du Code de procédure pénale, a ordonné la publication d'un encart relatant le dispositif l'arrêt, et a déclaré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100525

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

des services de l'aide sociale à l'enfance de la Somme au bénéfice des service de l'aide sociale à l'enfance du Val-de-Marne, d'ordonner le renouvellement du placement de leur enfant [B] au service de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100997

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt. Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour le département du Val-de-Marne (DPEJ).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110517

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

L'enfant se développe harmonieusement et ne présente aucune difficulté d'adaptation dans le milieu scolaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00025

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 novembre 2019, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100335

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

a ordonné le placement à l'aide sociale à l'enfance d'Q...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100759

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

[U], après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100596

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

peuvent faire obstacle aux relations personnelles entre des enfants et leurs grands-parents ; qu'en se déterminant exclusivement par des motifs liés à la propre enfance de la mère des petits-enfants,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Se trouvaient présents, à mon arrivée, ma tante Louisette, mon beau-frère Bernard, le mari de Marie-Ange et le petit U..., le fils de Marie-Ange.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110089

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

sans suite, refus de présenter les enfants dans le cadre de droits de visite médiatisés) et été particulièrement dénigré par Mme X... auprès de ceux-ci (Mme X... a notamment dit aux enfants que leur père

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00601

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

enfants : 11 points ;- chef de famille trois enfants : 24 points ;- chef de famille quatre et cinq enfants : 38 points ;- chef de famille six enfants : 58 points.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423795

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 juillet 2001, qui, pour non-représentation d'enfant, soustraction d'enfant avec rétention à l'étranger et soustraction

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110211

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

[I] [T], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 17 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre C), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424000

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

, les absents ayant fait savoir qu'ils seraient représentés par les présents J'ai fait connaître mon étonnement aux personnes présentes quant à leurs offres tarifaires ne me permettant pas de faire mon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200862

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

et bien que faisant l'effort d'adapter ses horaires de travail pour assurer la surveillance et les soins de son enfant d'une part et en ayant recours à une tierce personne non rémunérée d'autre part pour

Source officielle

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