n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième moyens, réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté le mari de sa demande de condamnation de son épouse à lui payer des sommes

[H] [B] et Mme [J] [P] [Y] [M], épouse [B]. 3. Mme [P] [Y] [M] a interjeté appel de la décision. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4.

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. M.

acquisitive n'était pas démontrée, alors, selon le moyen : 1 / qu'en relevant d'office le moyen selon lequel le vendeur ne pouvait, le 20 octobre 1972, céder seul, sans le consentement de son épouse

[G] [J] et Mme [P] [F], épouse [J]. 3. M. [G] [J] a interjeté appel de la décision. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4.

il suit que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses deux branches ; Sur le premier moyen du pourvoi n° 8815.336 : Attendu que M.

en augmentation de la rente, alors, selon le moyen : 1 / qu'aux termes de l'article 33-VI, alinéa 1er, de la loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 relative au divorce, entrée en vigueur le 1er janvier 2005

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 1994), qui

Jacqueline, épouse Y..., - Z... Daniel, - Z... Gilberte, épouse A..., - Z... Marius, - Z... Irène, épouse D..., - Z...

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué, statuant sur

1424 du Code civil; 6°) qu'à supposer qu'une intervention personnelle de l'épouse à l'acte de cession ne soit pas requise, qu'il appartenait à la cour d'appel de relever le consentement de l'épouse à

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et quatrième branches, ainsi que sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 4.

Romain Z..., demeurant 51320 Vatry, 4 / de Mme Louise X..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6. Mme H... fait grief à l'arrêt de recevoir l'intervention volontaire de M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

N..., n'ayant justifié d'aucun paiement de sa contribution pour l'entretien et l'éducation de ses deux enfants dans le temps de la prévention, c'est à juste titre que le premier juge, tirant des conséquences

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE DAME SUZANNE F...