Un différend étant né entre les parties, le maître de l'ouvrage a confié le projet à un autre architecte. 3.

Brillet, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [T], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société FL architecture et de la Mutuelle des architectes

Houssen Y..., domicilié ... de la Réunion, pris en sa qualité de liquidateur de la SCI Les Vacoas, 7 / de Mme Catherine D..., demeurant ... de la Réunion, 8 / de la Mutuelle des architectes français

Z..., architecte, l'établissement du permis de construire de sa villa ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Lecca ; qu'un glissement de terrain s'est produit sur la propriété

Y..., désirant acquérir et rénover un ancien hôtel, a créé la société "Le Grand Hôtel des Bains" (la société) dont il est le gérant, et a consulté un groupement d'architectes afin d'établir un projet de

Hervé A..., architecte, des travaux de rénovation de sa maison, dont certains ont été exécutés par M. Mélec A..., entrepreneur, frère de M.

X... des honoraires d'architecte, alors, selon le moyen, "que l'arrêt ne pouvait déduire l'existence d'un contrat d'architecte entre la SPI Melun Promotion et M.

Y..., architecte, d'une étude préliminaire en vue de sa vente comme terrain constructible, s'engageant en outre à l'imposer à l'acquéreur comme architecte de la construction ; que par un second acte du

(la SCI) a, en 1973, fait construire, sous la maîtrise d'oeuvre de l'Atelier montalbanais d'architectes (AMA), composé de MM.

A..., ès qualités de liquidateur de la SARL Verhenne Construction, demeurant ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), 2 / la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ... (16ème), Les demandeurs

A..., architecte, assuré par la société Axa assurances IARD, a confié en mars 1994 à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société d'architectes Panet-Desseigne et à la Mutuelle des architectes français

Y... et C..., architectes, en paiement de dommages-intérêts, en réparation du préjudice résultant de la construction ; Attendu que pour accueillir cette demande à l'égard de MM.

[I] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), un immeuble d'habitation dont les lots de copropriété ont été vendus en l'état futur d'achèvement. 6.

Z... et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Y..., ès qualités, la société GAN assurances et la société AGF IART ; Attendu, selon l'arrêt

Y... ; qu'après prise de possession de l'ouvrage, les architectes ont assigné, en paiement d'un solde d'honoraires, la société Corsom qui, invoquant des retards, des malfaçons et des non-façons dont elle

société Sud Marée a assigné l'architecte, son assureur et l'entreprise, en réparation de son préjudice, puis, M.